Non classable sans détails supplémentaires
L’objectif des directives sur la spécificité est de fournir une indication du niveau de spécificité requis par le registraire pour certains types de produits ou de services. Les entrées sont présentées dans un format de type « remplissez le blanc » avec des explications sur ce qui doit être précisé, ainsi que quelques exemples de produits ou de services acceptables.
Les directives sur la spécificité sont organisées par classe de Nice et comprennent une catégorie « non classable». La catégorie « non classable » énumère les entrées qui ne peuvent pas être placées dans une classe de Nice appropriée sans plus de précision.
Dans les cas où il y a des disparités entre les directives sur la spécificité et le Manuel des produits et des services, prière de prioriser les directives fournies dans le Manuel des produits et des services.
agglutinants [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir agglutinants pour le béton, agglutinants pour argile, agglutinants utilisés dans la fabrication de produits pharmaceutiques, etc.]
additifs alimentaires [indiquez le type d’additif spécifique, à savoir additifs probiotiques destinés à la fabrication d'aliments et boissons, pectine pour l'industrie alimentaire, etc.]
agents mouillants [indiquez l’agent spécifique, à savoir agents mouillants pour utilisation dans la fabrication de cosmétiques, agents mouillants pour utilisation dans la fabrication d'encres, agents mouillants pour utilisation dans la fabrication de peinture, etc.]
alcool [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir alcools pour utilisation dans les carburants comme additif, alcool utilisé pour la fabrication de cosmétiques, alcool pour la fabrication de produits pharmaceutiques, etc., OU indiquez le type spécifique, à savoir butanol, méthanol, alcool à friction, etc. l’expression peut être classée dans plusieurs classes Nice en fonction des précisions supplémentaires.]
ammoniaque [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir ammoniaque pour utilisation dans les engrais, ammoniaque pour utilisation dans la fabrication de médicaments, etc.]
antioxydants [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir antioxydants pour la fabrication de cosmétiques, antioxydants pour la fabrication de nourriture et boissons, antioxydants pour la fabrication de produits pharmaceutiques, etc.]
bactéries [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir bactéries pour la production de produits biochimiques, bactéries pour la fabrication de produits alimentaires, bactéries pour le traitement d'eaux usées, bactéries pour l'épuration des eaux usées, etc.]
catalyseurs [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir catalyseurs biochimiques, catalyseurs à utiliser dans la fabrication de matières plastiques, catalyseurs pour la fabrication du caoutchouc, etc.]
chlore [indiquez le type spécifique, à savoir chlore liquide, dioxyde de chlore, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir chlore pour piscines, chlore pour utilisation dans les produits pharmaceutiques, etc.]
compositions chimiques d'imperméabilisation [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir produits chimiques imperméabilisants pour les vêtements, produits chimiques imperméabilisants pour le cuir, produits chimiques imperméabilisants pour le bois et autres matériaux de construction, etc.]
émulsifiants [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir émulsifiants pour la fabrication des aliments, émulsifiants pour la fabrication des produits pharmaceutiques, émulsifiants destinés à la fabrication des textiles, etc.]
fluides auxiliaires pour utilisation avec des abrasifs [indiquez le domaine d’emploi ou l’industrie spécifique, à savoir fluides auxiliaires pour utilisation avec des abrasifs pour le nettoyage et le polissage de l'argenterie, fluides auxiliaires pour utilisation avec des abrasifs pour l'industrie des puits de pétrole, etc.]
mastics et autres matières de remplissage en pâte [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir mastic de plomberie pour l'installation de toilettes, mastics pour la réparation de carrosseries de voiture, mastics en pâtes pour carrosseries de véhicules, futé, bouche-pores, etc., OU indiquez le type spécifique de mastics et mastics en pâtes, à savoir mastic époxyde, etc.]
mordants [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir mordants pour métaux, etc.]
oxydants chimiques [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir oxydants chimiques pour la fabrication de circuits imprimés, oxydants chimiques pour l'épuration des eaux usées, etc.]
préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir micro-organismes biologiques utilisés dans la fermentation de l'ensilage, préparations biologiques à utiliser en tant qu'échantillons de test pour laboratoires, etc.]
produits biochimiques [indiquez le type spécifique, à savoir agents biochimiques textiles, catalyseurs biochimiques, etc.]
produits chimiques [indiquez le type spécifique, à savoir substances chimiques antigel, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir produits chimiques utilisés dans la fabrication du savon, produits chimiques pour la lithographie, produits chimiques destinés au traitement des eaux usées, etc.]
produits chimiques pour l'industrie et la science [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir produits chimiques à utiliser dans le traitement de caoutchouc naturel, produits chimiques pour la fabrication de confiseries, produits chimiques destinés à l'industrie du raffinage du pétrole, produits chimiques pour la chromatographie, produits chimiques utilisés pour la fermentation du vin, produits chimiques industriels pour la fabrication de vernis, etc., OU indiquez le type spécifique de produit chimique, à savoir réactifs chimiques pour la recherche génétique, produits chimiques pour la trempe destinés à la soudure, produits chimiques pour le traitement d'eaux usées à usage industriel, produits chimiques pour le traitement des eaux usées à usage industriel, conservateurs chimiques pour pâte alimentaire à usage industriel, etc.]
produits chimiques utilisés dans l'industrie pharmaceutique [indiquez le type spécifique de produit chimique, à savoir préparations chimiques destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques, préparations chimiques à utiliser dans la fabrication de produits pharmaceutiques, préparations chimiques contenant des enzymes pour l'industrie, ingrédients chimiques actifs pour la fabrication de produits pharmaceutiques, etc.]
surfactants [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir surfactants pour utilisation dans la fabrication de shampooings, surfactants pour utilisation dans la fabrication de détergents synthétiques, etc.]
colorants [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir colorants pour utilisation dans la fabrication de cosmétiques, colorants pour utilisation dans la fabrication d'aliments, etc., OU indiquez le type spécifique de colorant, à savoir teinture à textile, colorants directs, oxyde de zinc étant un pigment, pigments holographiques, etc. L’expression peut être classée dans plusieurs classes Nice en fonction des précisions supplémentaires.]
laques [indiquez le type spécifique, à savoir laques à bronzer, laques pour bois, etc.]
mordants [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir mordants pour le bois et le cuir, mordants pour teinture de fibres naturelles, etc.]
peintures [indiquez le type spécifique, à savoir peinture antisalissure, peintures d'artistes, peintures bactéricides, peinture pour maison, peintures pour bâtiments, peinture imperméable à l'eau, peintures à l'eau, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir peintures pour sols en béton, peinture pour équipement et machinerie industriels, peinture pour la construction de bâtiments industriels, peintures pour la fabrication de meubles, peinture pour utilisation dans la fabrication de mobilier, peintures pour la finition de véhicules et d'automobiles, peintures pour travaux d'art et artisanat, peintures pour arts et artisanat, etc.]
teintures [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir teintures pour vêtements, colorants pour matières plastiques, colorants pour aliments, teintures pour aliments, indiquez le type de teinture spécifique, à savoir colorants acides, teintures solubles dans l'alcool, colorants d'aniline, colorants au soufre, teintures au soufre, etc. L’expression peut être classée dans plusieurs classes Nice en fonction des précisions supplémentaires.]
vernis [indiquez le type spécifique de vernis, à savoir copal, sumac pour les vernis, dammar, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir vernis pour la protection des sols, vernis pour les arts et l'artisanat, etc.]
abrasifs [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir abrasifs pour nettoyer l'excédent de résine des meules, abrasifs pour préparer la surface des ongles pour appliquer du poli, abrasifs pour la peau, etc., OU indiquez le type spécifique, à savoir sables abrasifs, papier abrasif, toile abrasive, toile à polir pour rendre lisse, etc. L’expression peut être classée dans plusieurs classes Nice en fonction des précisions supplémentaires.]
agents de blanchiment [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir agents de blanchiment pour les cheveux, produits de blanchissage, eau de javel, etc.]
préparations nettoyantes [indiquez le type spécifique, à savoir préparations nettoyantes multi-usages, préparations de nettoyage à usages multiples, préparations pour nettoyer à usages multiples, préparations pour le nettoyage de la salle de bain, préparations pour le nettoyage des mains, préparations nettoyantes pour les dents, etc.]
préparations pour récurer [indiquez la forme spécifique, à savoir liquides à récurer tout usage, poudre à récurer tout usage, solutions abrasives, etc.]
produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux [indiquez le type spécifique, à savoir cosmétiques pour la peau, crèmes pour le visage à usage cosmétique, cosmétiques à sourcils, cosmétiques contenant du cannabis, produits cosmétiques pour enfants, lotion anti-âge, déodorants corporels, eaux de parfum, shampooings pour bébés, etc.]
produits cosmétiques non médicamenteux [indiquez le produit spécifique, à savoir lotion pour le visage, crème antivieillissement, baume pour les lèvres, gels pour les yeux, maquillage pour les yeux, masques cosmétiques, etc.]
produits d'aromathérapie [indiquez le produit spécifique, à savoir huiles essentielles, huiles de massage non médicamenteuses, exfoliant pour la peau, crèmes d'aromathérapie, etc.]
produits de soins corporels non médicamenteux [indiquez le produit spécifique, à savoir déodorants corporels, préparations pour les soins des cheveux, produits de soins de la peau, savon de bain, etc.]
produits pour le soin de la peau non médicamenteux [indiquez le produit spécifique, à savoir hydratants pour la peau, préparations de soins de la peau, etc. L’expression peut être classée dans plusieurs classes Nice en fonction des précisions supplémentaires.]
savon [indiquez le type spécifique, à savoir pains de savon, savonnettes, savon de bain, savons cosmétiques, savon pour les mains, savons liquides pour les mains, etc. L’expression peut être classée dans plusieurs classes Nice en fonction des précisions supplémentaires.]
carburants [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir carburant à chauffage domestique, huile à lampes, matières éclairantes, combustible d'allumage, carburant pour moteurs, carburant pour navires, etc., OU indiquez le type spécifique de carburant, à savoir carburant au xylène, carburant de propane, charbon de bois [combustible] en blocs, combustible à base d'hydrogène liquide, carburants à l'éthanol, etc.]
compositions pour absorber, mouiller et lier la poussière [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir compositions pour absorber, mouiller et lier la poussière pour contrôler la pollution, compositions pour absorber la poussière sur des routes sans revêtement, compositions pour le balayage pour lier la poussière, etc., OU indiquez le type spécifique, à savoir compositions à base de pétrole pour absorber la poussière, etc.]
lubrifiants [indiquez le type spécifique, à savoir lubrifiants universels, lubrifiants tout usage, lubrifiants pour automobiles, lubrifiants de forage, lubrifiants industriels, lubrifiants pour machines, lubrifiants pour véhicules automobiles, etc.]
anesthésiques [indiquez le type spécifique, à savoir anesthésiques chirurgicaux, anesthésiques à inhaler, anesthésiques autres que pour la chirurgie, anesthésiques topiques, etc.]
compléments alimentaires [indiquez le type spécifique, à savoir compléments alimentaires d'acides aminés, compléments alimentaires de glucose, compléments alimentaires de protéine, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir compléments alimentaires pour réduire le cholestérol, suppléments alimentaires pour la régulation du cholestérol, compléments alimentaires destinés à maintenir une pression sanguine et une fonction cardiaque normales, etc.]
compléments alimentaires [indiquez le type spécifique, à savoir suppléments alimentaires minéraux, suppléments alimentaires vitaminés, compléments alimentaires à base de chanvre, compléments alimentaires diététiques sous forme d'infusions de plantes mélangées pour maintenir une pression sanguine et une fonction cardiaque normales, etc.]
compléments alimentaires et nutritionnels pour animaux [doit être précisé davantage en nommant (a) la maladie; ou (b) le groupe de maladies, le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter; ou (c) le type précis de médicament; par exemple compléments alimentaires et nutritionnels pour animaux de compagnie pour la santé cardiaque, etc.]
confiseries médicamenteuses [doit être précisé davantage en nommant (a) la maladie; ou (b) le groupe de maladies, le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter; ou (c) le type précis de médicament; par exemple gomme à mâcher analgésique, suçons antiacides, gomme à mâcher antibactérienne, bonbons médicamentés pour le soulagement des symptômes dus au rhume, gomme à mâcher pour contrer le mal des transports, gomme à mâcher à la nicotine pour le sevrage tabagique, pastilles pour la gorge, pastilles pour stimuler la perte de poids, etc.]
désinfectants [indiquez le type spécifique, à savoir désinfectants tout-usage, désinfectants pour verres de contact, solutions nettoyantes pour lentilles cornéennes, désinfectants à usage ménager, désinfectants pour la stérilisation, etc.]
nutraceutiques [doit être précisé davantage en nommant (a) la maladie; ou (b) le groupe de maladies, le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter; ou (c) le type précis de médicament; par exemple barres de remplacement de repas adaptées à l'utilisation comme complément alimentaire, suppléments alimentaires minéraux et vitaminés, suppléments à base de plantes pour l'état général de la santé et le bien-être, suppléments de monoglycérides oméga-3, etc.]
pollen d'abeille [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir pollen d'abeilles comme supplément alimentaire, etc.]
préparations aux plantes sous forme de poudres, comprimés, lotions, capsules et sirops [doit être précisé davantage en nommant (a) la maladie; ou (b) le groupe de maladies, le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter; ou (c) le type précis de médicament e.g. compléments alimentaires à base de plantes sous forme de poudres pour la santé et le bien-être général, suppléments à base de plantes sous forme de comprimés pour le traitement du cancer, suppléments à base de plantes sous forme de sirops pour le traitement des maux de tête, etc.]
préparations botaniques [doit être précisé davantage en nommant (a) la maladie; ou (b) le groupe de maladies, le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter; ou (c) le type précis de médicament; par exemple préparations botaniques et/ou phytopharmaceutiques pour le traitement du cancer, préparations botaniques et/ou phytopharmaceutiques pour le traitement du rhume et de la grippe, préparations botaniques et/ou phytopharmaceutiques pour le traitement des maladies intestinales inflammatoires, etc.]
préparations d'hygiène à usage médical [indiquez le type spécifique, à savoir préparations stérilisantes pour biberons, désinfectants pour la stérilisation, gels assainissant antibactériens pour la peau à base d'alcool, pansements médicaux et chirurgicaux, désinfectants pour instruments et appareils médicaux, etc.]
préparations pharmaceutiques [doit être précisé davantage en nommant (a) la maladie; ou (b) le groupe de maladies, le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter; ou (c) le type précis de médicament; par exemple préparations pharmaceutiques anti-inflammatoires, préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du cancer, médicaments anti-allergènes pharmaceutiques, etc.]
préparations pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies et des troubles métaboliques [doit être précisé davantage en nommant (a) la maladie; ou (b) le groupe de maladies, le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter; ou (c) le type précis de médicament; par exemple préparations pharmaceutiques pour le traitement des troubles et maladies métaboliques, nommément diabète, hypoglycémie, goutte, ostéoarthrite, dystrophie musculaire, anémie, etc.]
préparations pharmaceutiques vétérinaires [doit être précisé davantage en nommant (a) la maladie; ou (b) le groupe de maladies, le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter; ou (c) le type précis de médicament; par exemple préparations pharmaceutiques vétérinaires pour le traitement des parasites, préparations pharmaceutiques vétérinaires pour le traitement des maladies infectieuses de la volaille, préparations pharmaceutiques vétérinaires pour le traitement des parodontopathies, etc.]
produits de soins de la peau médicamenteux [doit être précisé davantage en nommant (a) la maladie; ou (b) le groupe de maladies, le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter; ou (c) le type précis de médicament; par exemple préparations de nicotinamide pour le traitement de l'acné, crèmes médicinales pour la rosacée, etc.]
réactifs de diagnostic [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir réactifs de diagnostic clinique, réactifs de diagnostic à usage médical, réactifs de diagnostic à usage vétérinaire, etc.]
remèdes homéopathiques [doit être précisé davantage en nommant (a) la maladie; ou (b) le groupe de maladies, le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter; ou (c) le type précis de médicament; par exemple remèdes homéopathiques pour le traitement du cancer, remèdes homéopathiques pour le traitement des maladies bucco-dentaires, etc.]
savons médicamenteux [doit être précisé davantage en nommant (a) la maladie; ou (b) le groupe de maladies, le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter; ou (c) le type précis de médicament; par exemple savons médicamenteux pour la transpiration des pieds, savon antiperspirant médicamenteux, savon médicamenteux pour le traitement de la rosacée, etc.]
substituts de repas [indiquez le type spécifique et/ou le domaine d’emploi spécifique, à savoir poudres protéinées de substituts de repas comme complément alimentaire, barres de remplacement de repas pour la perte de poids, barres de remplacement de repas à base de fruits pour traiter la carence en vitamine b12, préparations de vitamines sous forme de boissons et poudres pour replacer le repas, etc.]
suppléments à base de plantes [doit être précisé davantage en nommant (a) la maladie; ou (b) le groupe de maladies, le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter; ou (c) le type précis de médicament; par exemple suppléments à base de plantes pour le traitement du cancer, suppléments à base de plantes favorisant la santé et le bien-être en général, suppléments à base de plantes pour le traitement du système respiratoire, etc.]
suppléments nutritionnels [doit être précisé davantage en nommant (a) la maladie; ou (b) le groupe de maladies, le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter; ou (c) le type précis de médicament; par exemple suppléments nutritionnels comme aide au sommeil, suppléments alimentaires pour la santé et le bien-être prénatal et postnatal, suppléments nutritionnels pour soulager la douleur, suppléments alimentaires pour stimuler la fonction immunitaire, compléments nutritionnels en poudre de protéines, compléments nutritionnels se composant essentiellement de zinc, compléments nutritionnels se composant essentiellement de calcium, barres de remplacement de repas de suppléments alimentaires contenant des vitamines et des minéraux, etc.]
timbres transdermiques [indiquez le type de maladie, de trouble ou de condition à traiter, à savoir timbres transdermiques pour le traitement des maladies cardiovasculaires, timbres transdermiques pour le traitement de l'hypertension artérielle, patchs transdermiques pour le traitement de la ménopause, patchs transdermiques utilisés pour le traitement du soulagement de la douleur, patchs pharmaceutiques transdermiques imprégnés d'insectifuge, etc.]
vaccins [indiquez le type spécifique, à savoir vaccins vétérinaires, vaccins pour humains, vaccins antigrippaux, etc.]
conduits métalliques [indiquez le type spécifique, à savoir conduits d'aération, conduits de chauffage en métal, OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir conduits métalliques d'installations de ventilation, conduits métalliques pour gazoducs, etc.]
constructions transportables métalliques [indiquez le type spécifique de construction, à savoir, abris de jardin métalliques, serres transportables métalliques, immeubles de bureaux mobiles en métal, etc.]
contenants métalliques [indiquez le type spécifique, à savoir contenants en aluminium pour boissons vendus vides, contenants d'emballage industriel en métal, contenants métalliques de stockage polyvalents, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir contenants métalliques pour combustibles liquides, contenants métalliques de stockage et de transport, etc.]
fil [indiquez le type spécifique, à savoir fils de cuivre, fil métallique pour câbles, fil à souder, etc.]
garnitures métalliques [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir garnitures de fenêtres métalliques, ferrures métalliques pour tuyaux, garnitures métalliques pour tuyaux, garnitures de portes métalliques, garnitures de porte en métal, garnitures de meubles métalliques, menuiseries d'agencement en métal, etc.]
matériaux métalliques pour la construction et le bâtiment [indiquez le type spécifique, à savoir matériaux de renforcement en métal pour la construction, poutres en métaux communs pour la construction, panneaux métalliques pour la construction, revêtements de doublage métalliques pour la construction, charpentes d'acier pour la construction, OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir composants en métal pour échafaudages, matériaux en métal pour la construction de voies ferrées, etc.]
petits articles de quincaillerie métallique [indiquez le type spécifique, à savoir clous en métal, serrures à ressorts métalliques, boulons d'ancrage en métal, pênes de serrures, vis métalliques ,vis de métal, rondelles en métal, etc.]
tuyaux en métal [indiquez le type spécifique, à savoir tuyaux d'évacuation en métal, tuyaux de drainage métalliques, conduites d'eau métalliques, tuyaux d'égout métalliques, etc.]
appareils à cirer électriques [indiquez l’appareil spécifique, à savoir cireuses électriques pour chaussures, polisseuses à planchers, machines à polir le verre, machines à polir le cuir, polisseuses pour le riz, etc.]
appareils électriques de nettoyage [indiquez l’appareil spécifique, à savoir machines électriques pour nettoyer les vitres, machines à laver les tapis, machines de nettoyage à sec, machines de nettoyage de planchers, appareils de nettoyage à vapeur, machines à laver à nettoyage humide, aspirateurs électriques, aspirateurs robotisés, etc.]
cylindres [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir cylindres de moteurs, cylindres pour machinerie industrielle, cylindres d'imprimerie, cylindres de laminoirs, etc.]
dépoussiéreurs [indiquez le type spécifique, à savoir dépoussiéreurs pour le travail du bois, dépoussiéreurs pour silo, etc.]
équipement d'extrusion [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir extrudeuses à métal, machines pour l'extrusion des matières plastiques, extrudeuses de fil métallique, etc.]
générateurs [indiquez le type spécifique, à savoir générateurs à courant alternatif, générateurs de courant continu, génératrices haute tension, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir générateurs de bateaux, aérogénérateurs, etc.]
machines de terrassement [indiquez le type spécifique, à savoir pelles rétrocaveuses, bouteurs, chargeuses frontales, pelles mécaniques, rouleaux compresseurs, machines de scarificateur, etc.]
monte-charge/appareils de levage [indiquez le type spécifique, à savoir monte-charges électriques, monte-charge pneumatiques, etc.]
moteurs [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir moteurs d'avions, moteurs de bateaux, moteurs d'ascenseur, moteurs marins, servomoteurs, etc.]
moteurs à combustible [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir moteurs d'avions, moteurs diésel pour embarcations nautiques, moteurs à vapeur, etc.]
parties de machines et de moteurs [indiquez le type spécifique, à savoir démarreurs électroniques pour moteurs, démarreurs de moteurs, silencieux pour moteurs, silencieux d'échappement pour moteurs, cylindres de moteurs, balais en tant que parties de moteurs, etc.]
poulies [indiquez le type spécifique, à savoir poulies de machines, poulies d'entraînement, poulies de courroie en tant que parties de machines, poulies de ralenti en tant que parties de machines, etc. L’expression peut être classée dans plusieurs classes Nice en fonction des précisions supplémentaires.]
soufflets [indiquez le type spécifique, à savoir soufflets comme machinerie, etc.]
souffleuses [indiquez le type spécifique, à savoir souffleuses à neige, souffleuses à feuilles mortes, etc.]
tarières [indiquez le type spécifique, à savoir tarières pour creuser le sol, tarières à glace électriques pour la pêche sous la glace, etc.]
couteaux [indiquez le type spécifique, à savoir couteaux à pain manuels, couteaux en céramique, couteaux de pêche, couteaux à fruits, couteaux pliants, couteaux de cuisine, couteaux de poche, couteaux de service, couteaux de sport, couteaux de table, etc. L’expression peut être classée dans plusieurs classes Nice en fonction des précisions supplémentaires.]
instruments à main électriques pour la toilette personnelle [indiquez le type spécifique, à savoir fers à repasser électriques, tondeuses pour la coupe de la barbe, électriques, tondeuses à cheveux électriques, rasoirs électriques, instruments à main électriques pour imprimer des tatouages, etc.]
instruments à main non-électriques pour la toilette personnelle [indiquez le type spécifique, à savoir tondeuses pour la coupe de la barbe, non électriques, fers à friser non électriques, fers à repasser non électriques, rasoirs non électriques, etc.]
outils manoeuvrés à la main [indiquez le type spécifique, à savoir scies manuelles, cisailles à fonctionnement manuel, clés manuelles, outils à fonctionnement manuel pour faire de la glace pilée, outils à fonctionnement manuel pour le cintrage de tuyaux, perceuses à main actionnées manuellement, fourches à usage agricole, etc.]
pompes à fonctionnement manuel [indiquez le type spécifique, à savoir pompes à dessouder manuelles, pompes à fonctionnement manuel pour le pompage d'eau de puits, etc. L’expression peut être classée dans plusieurs classes Nice en fonction des précisions supplémentaires.]
accessoires pour appareil photo [indiquez les accessoires spécifiques, à savoir blocs-batteries, lecteurs de cartes, étuis pour appareils photo, étuis à caméras, lampes-éclairs de caméras, cartes mémoire, imprimantes photo, trépieds, sacs pour caméras, obturateurs de caméras, obturateurs pour appareils photo, etc.]
adaptateurs [indiquez le type spécifique, à savoir adaptateurs de courant alternatif, adaptateurs ethernet, adaptateurs pour téléphones, adaptateurs de caméras, fiches d'adaptation, etc.]
aimants [indiquez le type spécifique, à savoir aimants pour l'artisanat, aimants décoratifs, aimants pour réfrigérateurs, aimants de réfrigérateurs, aimants industriels, etc.]
alarmes [indiquez le type spécifique, à savoir alarmes antivol, alarmes de porte, alarmes incendie, avertisseurs d'incendie, alarmes de sécurité personnelle, détecteurs-avertisseurs de fumée, détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz, avertisseurs de fuites de gaz, etc.]
alimentations de courant [indiquez le type spécifique, à savoir alimentations électriques en courant alternatif/courant continu, articles d'alimentation électrique pour ordinateurs, alimentations électriques à haute tension, alimentations électriques à faible voltage, alimentations de courant portables pour cigarettes électroniques, alimentations électriques pour ordiphones, etc.]
amplificateurs [indiquez le type spécifique, à savoir amplificateurs optiques, amplificateurs d'antennes, amplificateurs audio, amplificateurs de son, amplificateurs sonores, amplificateurs de signaux, amplificateurs stéréophoniques, etc.]
antennes [indiquez le type spécifique, à savoir antennes de radio, antennes pour automobiles antennes de téléphones cellulaires, antennes satellitaires, antennes de télévision, antennes à micro-ondes, etc.]
appareil d'entraînement [indiquez l’appareil spécifique, à savoir mannequins pour exercices de secours, vidéoprojecteurs, projecteurs vidéo, écrans de projection, stylos destinés aux écrans tactiles, ordinateurs, postes de travail informatiques comprenant un ordinateur, etc.]
appareil d'extinction d'incendie [indiquez l’appareil spécifique, à savoir extincteurs d'incendie, extincteurs, couvertures coupe-feu, tuyaux à incendie, vêtements résistants au feu, systèmes d'arrosage anti-incendie, etc.]
appareils de mesure [indiquez l’appareil spécifique, à savoir règles graduées, décibelmètres, jauges de température, niveaux à bulle, niveaux à bulle d'air, calibres, compas magnétique, thermomètres à usage domestique, jauges angulaires, etc.]
appareils et instruments cinématographiques [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir projecteurs cinématographiques, ciné-projecteurs, projecteurs de home cinéma, écrans de projection, caméras cinématographiques, écrans de cinéma, systèmes cinéma-maison, appareils photo numériques, caméras numériques, appareils photographiques numériques, appareils photos à pellicule, etc.]
appareils et instruments de détection [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir détecteurs de monoxyde de carbone, détecteur de radar automobile, détecteurs de billets et pièces de monnaie, détecteurs incendie, détecteurs de chaleur, détecteurs de métal, détecteurs de rayonnement, détecteurs à ultrasons, détecteurs de tension, etc.]
appareils et instruments de navigation [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir compas de marine, radars, sondeurs à écho, échosondeurs, récepteurs de géolocalisation par satellites, systèmes de navigation par satellite, etc.]
appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir microscopes, éprouvettes de laboratoires, éprouvettes, bain-marie de laboratoire, pH-mètres numériques, fioles de laboratoires, analyseurs de fluorescence des rayons X, spectrophotomètres, etc.]
appareils et instruments de sauvetage et de sécurité [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir gilets de sauvetage, bouées de sauvetage, lunettes masques de sécurité, casques de sécurité, échelles de secours, masques respiratoires pour la prévention des accidents ou des blessures, gants isolants pour la protection contre les accidents, etc.]
appareils et instruments de signalisation [indiquez le type spécifique, à savoir alarmes antivol, etc.]
appareils et instruments d'essai [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir testeurs de batterie, pèse-antigel, testeurs de circuits, testeurs de courant, testeurs de puissance électrique, testeurs de tension, détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz, détecteurs d'humidité, testeurs de tension, etc.]
appareils et instruments géodésiques [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir roues de mesurage, rubans à mesurer au laser, compas magnétiques pour l'arpentage, clinomètres, inclinomètres, indicateurs de pente, niveaux à bulle d'air, réflecteurs optiques, lasers pour l'arpentage, chaînes d'arpenteur, etc.]
appareils et instruments optiques [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir microscope, longues-vues, appareils photo numériques, caméras numériques, appareils photographiques numériques, caméra Web, jumelles, jumelles optiques, lentilles optiques, scanneurs optiques, scanners optiques, lunettes [optique], pince-nez, lunettes de vision, lunettes de lecture, lentilles de contact, lentilles cornéennes, verres de contact, miroirs d'inspection, etc.]
appareils et instruments photographiques [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir caméras, appareils photographiques, appareils photo, objectifs pour appareils photographiques, objectifs pour appareils de prise de vues, objectifs pour appareils photo, appareils de projection de photos, lentilles optiques, appareils photo dotés de capteurs d'images linéaires, projecteurs multimédias, etc.]
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir câbles et fils électriques, fils et câbles électriques, transformateurs de courant électrique, transformateurs électriques, transformateurs, régulateurs de tension, interrupteurs électriques de puissance, coupe-circuit, disjoncteurs, fils de cuivre isolés, fusibles pour le courant électrique, fusibles électriques, relais électriques, etc.]
appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir enregistreurs audio, enregistreurs à bande magnétique, magnétophones, photocopieuses électrostatiques, ordinateurs, caméras cinématographiques, processeur de traitement numérique des champs sonores, scanneurs d'image, microprocesseurs, etc.]
applications mobiles [la fonction précise de l’application doit être indiquée et, si le domaine d’emploi n’est pas évident de par la fonction de l’application, on doit aussi clairement indiquer le domaine d’emploi, à savoir applications mobiles éducatives téléchargeables pour enfants, applications mobiles pour la réservation de taxis, etc.]
balances de pesage [indiquez le type spécifique, à savoir pèse-personne, balances de salle de bain, pèse-personnes, balances alimentaires, matériel de pesée médicale, balances de laboratoires, ponts-bascules modèle route, balances de poche, pèse-personne, balances à usage médical, etc.]
bandes pour ordinateurs [indiquez le contenu spécifique des bandes pour ordinateurs, à savoir bandes magnétiques vierges pour ordinateurs, bandes de jeux sur ordinateur, etc. Si les bandes pour ordinateurs contiennent un logiciel informatique, la fonction précise du logiciel doit être indiquée et, si le domaine d’emploi n’est pas évident de par la fonction du logiciel, on doit aussi clairement indiquer le domaine d’emploi.]
batteries [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir batteries d'automobiles, batteries de caméras, batteries pour téléphones mobiles, batteries pour téléphones cellulaires, piles pour prothèses auditives, batteries de montres, etc., OU indiquez le type spécifique, à savoir piles 9V, piles alcalines, batteries au lithium-ion, etc.]
câbles [indiquez le type spécifique, à savoir à batterie, d'ordinateur, coaxiaux, électriques, de fibres optiques, de démarrage, d'alimentation, etc.]
capteurs [indiquez le type spécifique, à savoir capteurs de distance, capteurs de gaz, capteurs de gaz, capteurs de chaleur, capteurs de mouvements, capteurs de mouvement, capteurs optiques, capteurs de proximité, capteurs de température, capteurs de vibrations, etc.]
casques [indiquez le type spécifique, à savoir casques de baseball, casques de vélo casques de plongée, casques de football américain, casques protecteurs pour le football, casques de hockey sur glace, casques de hockey, casques de sécurité, masques de soudeur, casques de soudeur, etc.]
CD-ROMs [indiquez le contenu spécifique des CD-ROMs, à savoir CD-ROMs vierges, jeux informatiques, musique, encyclopédies, etc.]
chargeurs [indiquez le type spécifique, à savoir chargeurs de piles et batteries pour ordiphones, chargeurs de batteries automobiles, chargeurs intelligents pour véhicules électriques, chargeurs USB, chargeurs pour cigarettes électroniques, etc.]
chargeurs de batteries [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir chargeurs de piles et batteries pour ordinateurs portables, chargeurs de batterie pour véhicules électriques, chargeurs de batterie pour téléphones portables, chargeurs de batteries pour cigarettes électroniques, chargeurs de batteries pour accumulateurs électriques, etc.]
circuits [indiquez le type spécifique, à savoir circuits intégrés, circuits imprimés, etc.]
compteurs [indiquez le type spécifique, à savoir compteurs de charge, compteurs de courant, compteurs d'électricité, compteurs de fluides, compteurs de gaz, compteurs pour mesurer la tension électrique, humidimètres, parcomètres; parcomètres [parcmètres], pH-mètres, compteurs de vitesse, etc.]
contrôleurs électriques [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir contrôleurs électriques pour les unités de conditionnement d'air, dispositifs de commande pour systèmes d'arrosage automatique, régulateurs électriques pour feux de signalisation, etc.]
convertisseurs [indiquez le type spécifique, à savoir convertisseurs CA/CC, convertisseurs analogique/numérique, convertisseurs de courant, convertisseurs de fréquences, convertisseurs de tension, etc.]
détecteurs [indiquez le type spécifique, à savoir détecteurs de dioxyde de carbone, détecteurs de billets et pièces de monnaie, détecteurs incendie, détecteurs d'humidité, détecteurs de tension, détecteurs à ultrasons, etc.]
dispositifs semi-conducteurs [indiquez le dispositif spécifique, à savoir puces d'ordinateurs, puces à semiconducteurs, puces pour semi-conducteurs, diodes pour semi-conducteur, diodes de carbure de silicium, circuits intégrés, transistors pour semi-conducteurs, etc.]
DVDs contenant des vidéos [indiquez le contenu spécifique des DVDs, à savoir DVD contenant des vidéos musicales, DVDs contenant l'enregistrement de films, etc.]
équipement de divertissement à domicile [indiquez l’équipement spécifique, à savoir les ordinateurs, les lecteurs de CD, enceintes d'ambiance de cinéma maison, les téléviseurs, haut-parleurs, haut-parleurs acoustiques, etc.]
équipement de laboratoire [indiquez l’équipement spécifique, à savoir calibres, matériel informatique, appareils photo numériques, incubateurs de laboratoires, microscopes, balances de laboratoires, pipettes de laboratoire, éprouvettes, centrifugeuses de laboratoire, calorimètres, appareils de chromatographie de laboratoire, etc.]
équipement de protection corporelle [indiquez l’équipement spécifique, à savoir écrans de protection du visage à usage industriel, genouillères pour ouvriers, casques de sécurité, etc.]
équipement de traitement des données [indiquez le type spécifique, à savoir ordinateurs, matériel informatique, serveurs informatiques, routeurs de réseaux, écrans de visualisation, imprimantes d'ordinateurs, traceurs informatiques, micro-processeurs, etc.]
équipement d'inspection optique [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir appareils d'inspection optique pour inspecter les circuits utilisés dans les téléphones cellulaires, appareils d'inspection optique pour l'inspection des aliments, etc., OU indiquez l’équipement spécifique, à savoir caméras, appareils photographiques, appareils photo, microscopes, lentilles grossissantes, etc.]
équipements audiovisuels [indiquez l’équipement spécifique, à savoir projecteurs sonores, vidéoprojecteurs, projecteurs vidéo, microphones pour haut-parleurs sans fil, haut-parleurs, haut-parleurs acoustiques, mélangeurs audio, caméras vidéo, appareils radio émetteurs-récepteurs, ordinateurs portables, écran plasma, écrans d'affichage à cristaux liquides, affichages à cristaux liquides, etc.]
équipements de plongée [indiquez l’équipement spécifique, à savoir combinaisons isothermes pour la plongée, gants de plongée sous-marine, masques de plongée, tubas nautiques, réservoirs d'air de plongée sous-marine, ceintures de lest pour la plongée, etc.]
équipements de sauvetage [indiquez l’équipement spécifique, à savoir gilets de sauvetage, dispositifs personnels de flottaison, radeaux de sauvetage, couvertures coupe-feu, etc. L’expression peut être classée dans plusieurs classes Nice en fonction des précisions supplémentaires.]
fiches [indiquez le type spécifique, à savoir fiches électriques, fiches d'adaptation, prises de courant, bouchons d'oreilles pour plongée, prises pour microphones, etc.]
instruments de mesure [indiquez l’instrument spécifique, à savoir calibres, palmers, micromètres, jauges de niveau, indicateur de niveau, règles graduées, balances alimentaires, matériel de pesée médicale, tasses à mesurer, tachomètres, indicateurs de vitesse, thermomètres à usage domestique, etc.]
instruments et appareils d'enseignement [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir ordinateurs, microscopes, articles de verrerie de laboratoire, calculatrices, gobelets gradués, membres artificiels pour l'enseignement médical, appareil d'enseignement sous forme de têtes d'entraînement pour la coiffure, etc.]
instruments et appareils d'inspection [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir scanners tridimensionnels, sondeurs de fonds marins, machines pour le mesurage de coordonnées, capteurs de distance, interféromètres, niveaux à bulle, niveaux laser numériques, palmers, micromètres, sondes pour tester les semi-conducteurs, détecteurs à ultrasons, etc.]
interrupteurs [indiquez le type spécifique, à savoir interrupteurs de courant, commutateurs Ethernet, interrupteurs de lumières, interrupteurs d'alimentation, chrono-programmateurs, minuteries automatiques, etc.]
lecteurs multimédias numériques [indiquez le type spécifique, à savoir liseuses électroniques, lecteurs mp3, lecteurs de disques compacts, etc.]
lentilles [indiquez le type spécifique, à savoir lentilles de caméras, objectifs pour appareils photo, lentilles de contact, lentilles cornéennes, verres de contact, verres de lunettes, lentilles de lunettes, objectifs pour microscopes, lentilles pour microscopes, lentilles grossissantes, lentilles optiques, etc.]
logiciel informatique (programme) [la fonction précise du logiciel doit être indiquée et, si le domaine d’emploi n’est pas évident de par la fonction du logiciel, on doit aussi clairement indiquer le domaine d’emploi, à savoir logiciels de simulation bi- ou tridimensionnelle pour la conception et le développement de produits industriels, logiciels informatiques pour la création de jeux vidéo, logiciels d'imagerie médicale, etc.]
logiciels de réalité virtuelle [la fonction précise du logiciel doit être indiquée et, si le domaine d’emploi n’est pas évident de par la fonction du logiciel, on doit aussi clairement indiquer le domaine d’emploi, à savoir logiciels de jeux de réalité virtuelle, logiciels de réalité virtuelle pour la cinématographie, logiciel de réalité virtuelle pour l'enseignement médical, logiciels de réalité virtuelle pour les visites immobilières, logiciels de réalité virtuelle pour formation de pilotes, etc.]
logiciels multimédia [la fonction précise du micrologiciel doit être indiquée et, si le domaine d’emploi n’est pas évident de par la fonction du logiciel, on doit aussi clairement indiquer le domaine d’emploi, à savoir logiciels multimédia pour l'apprentissage du piano, etc.]
logiciels pour la planification des ressources d'entreprises (PRE) [indiquez le type ou la fonction spécifique du logiciel, à savoir logiciels informatiques pour la planification des ressources d'entreprises (PRE) dans le domaine de la gestion de chaînes logistiques, logiciels pour la planification des ressources d'entreprise (PRE) dans le domaine de la gestion de bases de données, etc.]
lunettes [indiquez le type spécifique, à savoir lunettes de sport, lunettes masques de sécurité, lunettes de baignade, lunettes de natation, lunettes de ski, lunettes de plongée, lunettes antipoussière, lunettes pour motocyclistes, etc.]
matériel de télécommunications [indiquez le matériel spécifique, à savoir télécopieurs, systèmes de commutation de télécommunications, câbles à fibres optiques, intercoms, interphones, téléphones mobiles, téléavertisseurs, répondeurs téléphoniques, routeurs de réseaux, etc.]
mécanismes pour appareils à fonctionnement par pièces de monnaie [indiquez l’appareil spécifique, à savoir mécanismes à pièces pour jeux d'arcade, mécanismes à prépaiement pour cabines photographiques, mécanismes à prépaiement pour distributeurs de vente, mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, etc.]
micrologiciels [la fonction précise du micrologiciel doit être indiquée et, si le domaine d’emploi n’est pas évident de par la fonction du logiciel, on doit aussi clairement indiquer le domaine d’emploi, à savoir micrologiciel pour la surveillance à distance du matériel informatique, micrologiciel pour contrôler l'encre et l'intégrité d'imprimantes, micrologiciel pour jouer à des jeux de hasard sur des machines à sous à rouleaux, etc.]
moniteurs [indiquez le type spécifique, à savoir moniteurs à tablette, moniteurs de télévision, téléviseurs, moniteurs à écran tactile, écrans à DEL, moniteurs informatiques, dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés, écrans de visualisation, etc.]
périphériques informatiques/accessoires d'ordinateur [indiquez les périphériques ou les accessoires spécifiques, à savoir appareils photo numériques, caméras numériques, appareils photographiques numériques, claviers, modems, souris d'ordinateur, imprimantes, haut-parleurs, magnétoscopes, etc.]
processeurs [indiquez le type spécifique, à savoir processeurs audio, processeur de traitement numérique des champs sonores, micro-processeurs, processeurs de signaux, processeurs de signaux par satellites, systèmes de traitement de texte, etc.]
projecteurs [indiquez le type spécifique, à savoir projecteurs de home cinéma, projecteurs lcd, projecteurs multimédias, appareils de projection de photos, projecteurs sonores, etc.]
publications électroniques téléchargeables [indiquez le type spécifique, à savoir publications périodiques téléchargeables, publications électroniques téléchargeables sous forme de livres, publications électroniques téléchargeables de type catalogues, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique à savoir, publications électroniques téléchargeables dans le domaine du dressage d'animaux de compagnie, publications électroniques téléchargeables, à savoir des bulletins d'information dans le domaine des jeux informatiques et des jeux vidéo, etc.]
scanneurs [indiquez le type spécifique, à savoir scanners tridimensionnels, scanneurs de sûreté aéroportuaire, scanneurs optiques, scanneurs thermiques, etc.]
simulateurs [indiquez le type spécifique, à savoir simulateurs de vol, simulateurs électroniques pour la formation aux armes à feu, simulateurs d'entraînement de golf, simulateurs de conduite, simulateurs pour la formation aux opérations chirurgicales, etc.]
supports d'enregistrement magnétiques [indiquez le type spécifique de supports d'enregistrement magnétiques, à savoir disquettes, disques durs, etc., et indiquez le contenu spécifique de ces produits, à savoir films, musique, photos, enseignement des langues, jeux informatiques, etc.]
terminaux informatiques [indiquez le type spécifique, à savoir terminaux pour cartes de crédit, caisses enregistreuses informatisées, ordinateurs portables, etc., ou indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir terminaux informatiques à usage bancaire, etc.]
transformateurs [indiquez le type spécifique, à savoir transformateur acoustique, transformateurs de courant électrique, transformateurs électriques, transformateurs, transformateurs haute tension, etc.]
transmetteurs [indiquez le type spécifique, à savoir émetteurs FM, émetteurs pour systèmes de repérage universel, émetteurs optiques, émetteurs radar, émetteurs radiofréquence, émetteurs de télévision, etc.]
vêtements de protection [indiquez le type spécifique, à savoir vêtements de protection contre le feu, vêtements de radioprotection, vêtements pour la protection contre les produits chimiques, vêtements de protection contre l'exposition à des produits chimiques, etc.]
appareil de traction [indiquez l’appareil spécifique, à savoir collets cervicaux, minerves, etc.]
appareil dentaire [indiquez l’appareil spécifique, à savoir prothèses dentaires, instruments dentaires, miroirs dentaires, chaises de dentiste, roulettes à usage dentaire, ponts pour implants à usage dentaire, appareils de radiographie à usage dentaire, instruments chirurgicaux destinés à la dentisterie, etc.]
appareil vétérinaire [indiquez l’appareil spécifique, à savoir instruments vétérinaires, instruments chirurgicaux à usage vétérinaire, appareils de radiographie à usage vétérinaire, appareils de castration à usage vétérinaire, électrocardiographes à usage vétérinaire, lasers à usage vétérinaire, gants en latex à usage vétérinaire, etc.]
appareils chirurgicaux [indiquez l’appareil spécifique, à savoir couteaux chirurgicaux, cathéters chirurgicaux, clamps chirurgicaux, agrafes chirurgicales, pinces chirurgicales, articles de coutellerie chirurgicale, drains chirurgicaux, robots chirurgicaux, instruments chirurgicaux, instruments chirurgicaux destinés à la dentisterie, etc.]
appareils de massage [indiquez l’appareil spécifique, à savoir dispositifs de massage corporel, pistolets de massage électriques, dispositifs de massage pour les pieds, balles de massage, etc.]
appareils et instruments médicaux [indiquez l’appareil ou l’instrument spécifique, à savoir appareils à ultrasons à usage médical, tomodensitomètres à rayons x, bocks à injections, seringues à injection, cathéters, simulateurs cardiaques, moniteurs cardiaques, indicateurs de glycémie, scanners d'imagerie par résonance magnétique [IRM], etc.]
appareils pour activités sexuelles [indiquez l’appareil spécifique, à savoir jouets sexuels, jouets érotiques, vibrateurs, étant des aides sexuelles pour adultes, pénis artificiels, à savoir aides érotiques pour adultes, vagins artificiels, anneaux vibrants, qui sont des aides sexuelles pour adultes, etc.]
appareils, dispositifs et articles pour nourrissons allaités [indiquez l’appareil, le dispositif et l’article spécifique, à savoir tétines de biberons, tire-lait, flacons de conservation du lait maternel, sacs de conservation du lait maternel, biberons, etc.]
articles orthopédiques [indiquez l’article spécifique, à savoir chaussures orthopédiques, implants orthopédiques artificiels, orthèses orthopédiques, pantoufles orthopédiques, supports orthopédiques pour les pieds, talonnettes à usage orthopédique, etc.]
articles, instruments et dispositifs pour la contraception [indiquez l’appareil, le dispositif et l’article spécifique, à savoir préservatifs, condoms, diaphragmes contraceptifs, implants contraceptifs, dispositifs intra-utérins, etc.]
articles, instruments et dispositifs pour la menstruation [indiquez l’appareil, le dispositif et l’article spécifique, à savoir coupes menstruelles, dispositif médical, nommément patchs adhésifs, pour le soulagement de douleurs menstruels, etc.]
dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées [indiquez le dispositif spécifique, à savoir déambulateurs pour patients, élévateurs de bain motorisés pour personnes à mobilité réduite, déambulateurs à roulettes, perches d'assistance pour soulever les patients, lève-personnes, cannes à usage médical, bonneterie de contention, articles de bonneterie de contention, etc.]
implants [indiquez le type spécifique, à savoir implants mammaires, implants articulaires orthopédiques, etc.]
implants osseux [indiquez le type ou matériau spécifique, à savoir implants osseux orthopédiques, implants osseux en céramique, etc.]
meubles spécialement conçus à des fins médicales [indiquez le type spécifique, à savoir matelas gonflables à usage médical, chaises d'accouchement, fauteuils dentaires, civières, etc.]
prothèses [indiquez le type spécifique, à savoir prothèses osseuses, prothèses mammaires, prothèses dentaires, prothèses capillaires, prothèses de hanche, prothèses artificielles, articulations artificielles, etc.]
seringues [indiquez le type spécifique, à savoir seringues dentaires, bocks à injections, seringues à injection, seringues à insuline, seringues à usage médical, seringues utérines, etc.]
appareils de chauffage [indiquez l’appareil spécifique, à savoir chauffe-eaux, bouilleurs, appareils électriques de chauffage individuel, radiateurs de chauffage central, ventilateurs de chauffage électrique, foyers électriques, radiateurs électriques, radiateurs de chauffage, chaudières à gaz pour les bâtiments commerciaux, etc.]
appareils de chromatographie à usage industriel [indiquez le type spécifique, à savoir appareils automatiques de chromatographie à usage industriel, colonnes de chromatographie à usage industriel, appareils de chromatographie en phase gazeuse à usage industriel, etc.]
appareils de désinfection [indiquez l’appareil spécifique, à savoir appareils de désinfection pour billets de banque, lampes à rayonnement ultraviolet (UV) pour désinfection des surfaces, dispositifs de désinfection de l'eau par ultraviolets, stérilisateurs pour instruments médicaux, stérilisateurs d'eau, etc.]
appareils et installations de climatisation [indiquez l’appareil ou l’installation spécifique, à savoir climatiseurs, filtres pour climatiseurs, installations de climatisation pour véhicules, etc.]
appareils et installations de cuisson [indiquez l’appareil ou l’installation spécifique, à savoir cuisinières, cuiseur à riz électrique, grils électriques, grille-pain, grille-pains, toasteurs, friteuses à air pulsé, friteuses électriques, etc.]
appareils et installations de refroidissement [indiquez l’appareil ou l’installation spécifique, à savoir climatiseurs, filtres pour climatiseurs, ventilateurs de plafond, ventilateurs électriques à usage domestique, ventilateurs brasseurs d'air, congélateurs-chambres, congélateurs, réfrigérateurs, etc.]
appareils et installations de séchage [indiquez l’appareil ou l’installation spécifique, à savoir sécheurs d'air, fours de séchage, machines à sécher le linge, séchoirs à mains, séchoirs à cheveux, sèche-cheveux, déshumidificateurs, etc.]
appareils et installations d'éclairage [indiquez l’appareil ou l’installation spécifique, à savoir ampoules d'éclairage, luminaires, unités d'éclairage électrique sur rail, appareils d'éclairage pour l'intérieur, réverbères d'éclairage public, luminaires à DEL, appareils d'éclairage extérieur, luminaires d'extérieur, etc.]
appareils et installations sanitaires [indiquez l’appareil ou l’installation spécifique, à savoir générateurs d'ozone pour l'assainissement de l'air, générateur d'ozone pour l'assainissement de l'eau, etc.]
appareils et machines pour la purification de l'air [indiquez l’appareil ou la machine spécifique, à savoir purificateurs d'air à usage domestique, filtres pour purificateurs d'air, purificateurs d'air portables, etc.]
appareils et machines pour la purification de l'eau [indiquez l’appareil ou la machine spécifique, à savoir purificateurs d'eau potable à usage domestique, purificateurs d'eau du robinet à usage domestique, épurateurs d'eau à usage industriel, filtres à eau pour usage domestique, unités de purification et de filtration de l'eau à usage commercial, filtres utilisés dans les usines de traitement de l'eau, etc.]
brûleurs [indiquez le type spécifique, à savoir brûleurs à alcool, brûleurs à gaz, brûleurs de laboratoire, brûleurs de four, etc.]
chaudières [indiquez le type spécifique, à savoir chaudières électriques, chaudières de chauffage, chaudières à eau chaude, chaudières industrielles, etc.]
fontaines [indiquez le type spécifique, à savoir fontaines décoratives, fontaines d'eau potable, fontaines à chocolat électriques, fontaines d'eau, etc.]
fours [indiquez le type spécifique, à savoir fours de cuisine à usage domestique, fours dentaires, fours à induction, etc.]
installations pour l'approvisionnement d'eau [indiquez le type spécifique, à savoir robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, vannes de contrôle d'eau pour robinets, mélangeurs de douche, soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, ruban chauffant pour tuyaux, robinets pour tuyaux et conduites, etc.]
lampes d'éclairage [indiquez le type spécifique, à savoir lampes d'aquarium, phares de vélo, lampes de bureau, lampes électriques, lampes à gaz, lampes à l'huile, lampes à huile, lampadaires, lampes solaires, etc.]
lumières [indiquez le type spécifique, à savoir feux pour automobiles, feux pour bicyclettes, plafonniers, projecteurs de plongée, lampes de plongée, dispositifs d'éclairage d'ambiance, réverbères d'éclairage public, éclairages de studio, liseuse, etc.]
réchauffeur [indiquez le type spécifique, à savoir réchauffeurs d'aquarium, réchauffeur d'huile usée, réchauffeurs du liquide lave-glace, etc.]
sécheurs [indiquez le type spécifique, à savoir sécheurs d'air, sèche-mains automatiques, séchoirs à cheveux, sèche-cheveux, sécheuses électriques, etc.]
stérilisateurs [indiquez le type spécifique, à savoir stérilisateurs d'air, stérilisateurs de livres, stérilisateurs de vaisselle, stérilisateurs de lait, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir stérilisateurs à vapeur pour usage en laboratoire, stérilisateurs pour le traitement de l'eau, etc.]
unités de filtrage de l'eau [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir systèmes de filtration d'eau pour aquariums, filtres à eau pour usage domestique, filtres à eau pour usage industriel, etc.]
ventilateurs [indiquez le type spécifique, à savoir ventilateurs de plafond, ventilateurs électriques à usage domestique, ventilateurs pour unités de climatisation, ventilateurs pour climatiseurs, etc.]
accessoires automobiles [indiquez l’accessoire spécifique, à savoir porte-bagages, barres de remorquage, etc.]
accessoires pour bicyclettes [indiquez l’accessoire spécifique, à savoir cadres de bicyclettes, cadres de bicyclette, chaînes de bicyclette, chaînes de vélo, klaxons de bicyclettes, selles de bicyclette, selles de bicyclettes, béquilles de bicyclettes, supports à bicyclettes, roues de vélo, roues de bicyclette, roues de bicyclettes, les embouts de guidon, etc.]
chariots [indiquez le type spécifique, à savoir chariots de nettoyage, chariots de pêche, chariots de blanchisserie, chariots à bagages, etc.]
charrettes [indiquez le type spécifique, à savoir charrettes de golf, chariots de golf, chariots à provisions, paniers d'épicerie, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, etc.]
freins [indiquez le type spécifique, à savoir freins à sabots pour véhicules terrestres, disques de freins pour véhicules terrestres, garnitures de freins pour véhicules terrestres, sabots de freins pour automobiles, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir freins pour véhicules moteurs, freins pour machines industrielles, etc.]
hélices [indiquez le type spécifique, à savoir hélices d'avions, hélices de bateaux, propulseurs à hélice, etc.]
parties de véhicules [indiquez la partie spécifique, à savoir pare-chocs d'automobiles, défenses pour bateaux, défenses de bateaux, pare-brise, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules moteurs, etc., OU indiquez le type de véhicule spécifique, à savoir parties de bicyclettes, parties pour motocyclettes, etc.]
remorques [indiquez le type spécifique, à savoir remorques de bicyclette, tentes-roulottes, remorques routières, remorques pour chevaux, etc.]
véhicules [indiquez le type spécifique, à savoir aéroglisseurs, véhicules à coussin d'air, véhicules tout-terrain, ambulances, vélos, bateaux, charrettes de golf, chariots de golf, véhicules utilitaires sport, camions, fourgonnettes, voitures, voitures électriques, etc.]
projectiles [indiquez le type spécifique, à savoir projectiles perforants, projectiles guidés, engins pyrotechniques, projectiles pyrotechniques, fusées à tète inerte, obus fumigènes, obus, etc.]
breloques [indiquez le type spécifique, à savoir breloques porte-clefs en métal, breloques porte-clés en cuir, breloques porte-clefs en cuir, breloques de chaînes de montres, etc.]
instruments d'horlogerie et chronométriques [indiquez l’instrument spécifique, à savoir chronomètres, horloges, montres, etc.]
instruments de musique [indiquez l’instrument spécifique, à savoir pianos, violons, tambours électriques, instruments de musique électroniques, instruments de musique à percussion, instruments de musique à cordes, saxophones, instruments de musique à vent, etc.]
albums [indiquez le type spécifique, à savoir albums pour pièces de monnaie, albums photo, albums de timbres, albums de mariage, etc.]
articles de bureau [indiquez l’article spécifique, à savoir stylos, papiers, gommes à effacer, encre, enveloppes, organiseurs pour la papeterie, cartes d'affaires, punaises, bandes en papier, colles pour le bureau, agrafes de bureau, etc.]
cartes [indiquez le type spécifique, à savoir cartes d'anniversaire, cartes d'affaires, cartes de mariage, etc.]
fournitures de reliure [indiquez les fournitures spécifique, à savoir couvertures de livres, machines à percer le papier pour la reliure pour le bureau, toile pour reliures, toile de reliure, ruban de reliure, fil de reliure, etc.]
fournitures pour le dessin [indiquez les fournitures spécifique, à savoir crayons de couleur, carnets de croquis, gommes à effacer, aiguisoirs à crayons, taille-crayons, pastels à l'huile en tant qu' articles de papeterie, pinceaux d'artistes, planches à dessin, toiles pour la peinture, canevas à peinture, etc.]
instruments de dessin [indiquez l’instrument spécifique, à savoir compas à dessin, courbes à dessin, triangles à dessin, etc.]
papeterie [indiquez le type spécifique, à savoir reliures de livres, cartes d'anniversaire, crayons de couleur, enveloppes, gommes à effacer, dossiers, cahiers, cartes d'invitation, blocs-notes, papier, stylos, crayons, cartes postales, etc.]
produits de l'imprimerie [indiquez le produit spécifique, à savoir livres, brochures, cartes de voeux, cartes de voeux, cartes de souhaits, journaux, cartes postales, etc.]
supports d'instruction, d'éducation ou d'enseignement [indiquez le support spécifique, à savoir tableaux noirs, graphiques imprimés, livres, matériel imprimé de l'instructeur, à savoir des programmes de cours, manuels de formation, etc.]
caoutchouc [indiquez le type spécifique, à savoir caoutchouc brut, caoutchouc brut, caoutchouc acrylique, caoutchouc mousse, caoutchouc liquide, caoutchouc régénéré, latex d'élastomère-caoutchouc, caoutchouc synthétique, caoutchouc de silicone, caoutchouc silicone, etc.]
joints [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir joints métalliques, joints pour conduites, joints d'étanchéité pour tuyauterie, etc.]
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler [indiquez la matière spécifique, à savoir garnitures en graphite pour pompes, joints et robinets, mousse moulée pour l'emballage, mousse d'emballage sous forme de feuilles, feuilles en caoutchouc pour l'emballage, garnitures d'étanchéité pour conteneurs, rubans isolants électriques, bandes isolantes, rubans isolants, bandes isolantes, panneaux isolants résistant au feu, isolant acoustique, fibres de verre pour l'isolation, etc.]
matières isolantes [indiquez la matière spécifique, à savoir isolant acoustique, isolateurs en céramique, fibres en bambou pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, laine de verre pour l'isolation, bandes isolantes, isolation en laine de roche, papier isolant, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir matériaux isolants pour appareils de climatisation, matériaux isolants pour aéronefs, matériaux d'isolation pour tuyaux, etc.]
matières pour l'insonorisation [indiquez la matière spécifique, à savoir panneaux d'isolation acoustique de barrière, revêtements insonorisants pour murs, etc.]
pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage [indiquez le type spécifique, à savoir film plastique thermoréfléchissant à appliquer sur les fenêtres, films plastiques stratifiés pour fenêtres, pellicules en matières plastiques stratifiées pour vitres, pellicules en matières plastiques réfléchissantes pour vitres, pellicules en matières plastiques teintées pour vitres, etc.]
tuyaux, tubes et flexibles non métalliques [indiquez le type spécifique, à savoir tuyaux souples en matières plastiques pour la plomberie, tuyaux flexibles en plastique pour le transport de l'eau, tuyaux souples d'irrigation, flexibles d'irrigation, tuyaux d'irrigation, tuyaux d'arrosage, tuyaux flexibles pour la plomberie, etc.]
sacs [indiquez le type spécifique, à savoir gibecières pour chasseurs, sacs de plage, sacs pour le change du bébé, sacs à langer, housses à vêtements de voyage, fourre-tout, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, serviettes d'écoliers, sacs d'école, sacs-chariots, etc.]
carreaux [indiquez le type spécifique, à savoir carreaux en pierre naturelle, dalles en matières plastiques, petites dalles de pavage, carreaux muraux en matières plastiques, etc.]
ciment [indiquez le type spécifique, à savoir ciment d'alumine, mélanges de ciment, amiante-ciment, ciment hydraulique, cailloutage, ciment pouzzolanique, etc.]
constructions transportables non métalliques [indiquez le type spécifique, à savoir serres transportables en plastique à usage domestique, abris non métalliques transportables destinés à fournir un logement temporaire d'urgence, cabines d'enregistrement transportables non métalliques, etc.]
matériaux de construction non métalliques [indiquez le type spécifique ou le matériau spécifique, à savoir bois de construction, dalles de béton, etc., OU le matériau spécifique, à savoir bitume, argile, etc.]
pierres [indiquez le type spécifique, à savoir pierres de construction, pierres à bâtir, pierre artificielle, etc.]
planchers [indiquez le type spécifique, à savoir béton, planchers de bois franc, planchers de marbre, planchers de caoutchouc, plancher en quartz, etc.]
tuyaux rigides non métalliques pour la construction [indiquez le type spécifique, à savoir tuyaux en ciment, tuyaux en béton, tuyaux en grès, tuyaux en terre cuite, tuyaux de drainage non métalliques, tuyaux d'eau en matières plastiques, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir tuyaux rigides en PVC utilisés pour la construction, tuyaux en plastique rigide pour le transport de l'eau, conduites en bois pour la construction, etc.]
verre [indiquez le type spécifique, à savoir verre de construction, verre de sécurité, verre armé, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir dalles en verre destinées au bâtiment, etc.]
arrêts [indiquez le type spécifique, à savoir arrêts de porte en matières plastiques, arrêts en caoutchouc pour fenêtres, etc.]
bancs [indiquez le type spécifique, à savoir bancs de piano, bancs de travail, etc.]
meubles/mobilier [indiquez le type spécifique, à savoir meubles de chambre à coucher, meubles d'ordinateur, mobilier de jardin, meubles de jardin, mobilier de cuisine, meubles de jardin, meubles de salon, meubles de bureau, mobilier de bureau, mobilier d'extérieur, meubles de patio, mobilier scolaire, etc.]
petits articles de quincaillerie non métallique [indiquez les petits articles spécifiques, à savoir boulons non métalliques, vis non métalliques, goujons autres qu'en métal, roulettes de meubles non métalliques, colliers d'attache non métalliques pour tuyaux, etc.]
pièces de meubles [indiquez le type spécifique de meuble, à savoir éléments de meubles de chambre à coucher, pièces de mobilier informatique, éléments de mobilier de salle à diner, pièces pour meubles de cuisine, pièces de mobilier de bureau, etc., OU indiquez la pièce spécifique, à savoir poignées de tiroirs en matières plastiques, tiroirs de meubles, étagères-cubes, etc.]
bouteilles [indiquez le type spécifique, à savoir bouteilles pour produits pharmaceutiques vendues vides, bouteilles en verre, bouteilles de parfum, etc.]
brosses [indiquez le type spécifique, à savoir pinceaux de cuisine, pinceaux pour badigeonner, brosses à vêtements, pinceaux à usage cosmétique, pinceaux de maquillage, pinceaux cosmétiques, brosses à sourcils, brosses à lime, brosses à planchers, brosses à cheveux, brosses à crinières, brosses à ongles, brosses pour animaux de compagnie, brosses à gratter, blaireaux à barbe, brosses de toilette, brosses à dents, etc.]
éponges [indiquez le type spécifique, à savoir éponges de bain, tampons abrasifs pour utilisation domestique, éponges cosmétiques, éponges de massage, éponges abrasives, etc.]
flacons [indiquez le type spécifique, à savoir gourdes, flacons isothermes, etc.]
matériel de nettoyage [indiquez le matériel spécifique, à savoir brosses de toilette, vadrouilles, seaux à eau, etc.]
peignes [indiquez le type spécifique, à savoir peignes à cheveux, peignes pour animaux, peignes électriques, etc.]
ustensiles de cuisine et récipients [indiquez l’ustensile ou le récipient spécifique, à savoir fourchettes de cuisine, tamis, tamis pour la cuisine, cuillères à mélanger, tasses et grandes tasses, spatules de cuisine, presse-ails, pinces à glace, pinces à glaçons, pinces à pain, contenants à glace, etc.]
ustensiles de vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères [indiquez le type spécifique, à savoir batteries de cuisine, plats à gâteaux, marmites à vapeur non électriques, tasses, bols, assiettes, verres à boire, ustensiles pour la cuisson au four, articles de vaisselle creux, etc.]
ustensiles de ménage [indiquez l’ustensile spécifique, à savoir cafetières à piston, fouets non électriques à usage ménager, râpes à fromage, etc.]
filets [indiquez le type spécifique, à savoir filets de camouflage, filets commerciaux, filets de jardin, etc.]
matériaux d'ouate [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir ouate à filtrer, ouate pour le rembourrage ou le capitonnage, etc.]
linges [indiquez le type spécifique, à savoir linge de bain, linge de toilette, linge de lit, linge de table en matières textiles, linge de maison, etc.]
literie [indiquez le type spécifique, à savoir literie, linge de lit, couvertures de lit, couvre-lits, couettes de lit, draps, draps de lit, etc.]
substituts de textiles [indiquez le type spécifique, à savoir concombres de mer, tissus de chanvre, tissu en bambou, tissus de jute, etc.]
textile [indiquez le type spécifique, à savoir tissus de coton, cotonnades, toile de chanvre, Étoffes de laine, tissus de laine, tissus tissés, etc.]
tissus [indiquez le type spécifique, à savoir calicot, damas, tissu gaze, tissus imitant la peau d'animaux, tissu de nylon, tissu de polyester, tissu de soie, tissus en fibres de verre, velours, tissus de laine, étoffes de laine, etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir tissus pour la broderie, etc.]
articles de cou [indiquez le type spécifique, à savoir régates, fichus, mouchoirs de cou, cravates, foulards, etc.]
chapellerie féminine [indiquez le type spécifique, à savoir chapeaux, voiles pour dames, etc.]
chaussures [indiquez le type spécifique, à savoir bottes, souliers, sandales, chaussons, pantoufles, chaussettes, talons, chaussures de tennis, chaussures athlétiques, chaussures pour enfants, chaussures décontractées, chaussures de pluie, etc.]
costumes [indiquez le type spécifique, à savoir costumes de théâtre, costumes pour jeux de rôle, costumes de mascarade, costumes d'Halloween, etc. L’expression peut être classée dans plusieurs classes Nice en fonction des précisions supplémentaires.]
couvre-chef [indiquez le type spécifique, à savoir voiles pour dames, masques pour le visage étant des couvre-chefs, bérets, couvre-oreilles, cache-oreilles, chapeaux, toques, turbans, etc. L’expression peut être classée dans plusieurs classes Nice en fonction des précisions supplémentaires.]
parties de chaussures [indiquez la partie spécifique, à savoir semelles intérieures, talons, etc.]
parties de vêtements [indiquez la partie spécifique, à savoir manchettes [habillement], cols de robes, bavettes, etc.]
uniformes [indiquez le type spécifique, à savoir uniformes de sport, uniformes de football, uniformes militaires, uniformes d'infirmière, uniformes scolaires, etc.]
vêtements [indiquez le type spécifique, à savoir vêtements pour bébés, vêtements décontractés, vêtements sport, blousons, jeans, vêtements sports, caleçons, pantalons, uniformes militaires, manteaux, sous-vêtements, complets-vestons, costumes, costumes, vêtements sport, t-shirts, hauts de sport, bas de pyjamas, vêtements de nuit, costumes de bain, vêtements de bain, maillots de bain, etc.]
vêtements de bureau [indiquez le type spécifique, à savoir vêtements décontractés, tenues professionnelles, etc.]
visières [indiquez le type spécifique, à savoir visières de casquette, visières de casquettes, visières étant des couvre-chefs, etc. L’expression peut être classée dans plusieurs classes Nice en fonction des précisions supplémentaires.]
boutons [indiquez le type spécifique, à savoir boutons fantaisie d'ornement, boutons pour vêtements, etc.]
revêtements de sol à surface dure [indiquez le type spécifique, à savoir briques en béton, planchers de bois franc, dalles de sol en caoutchouc, etc.]
aides à la natation [indiquez le type spécifique, à savoir brassards de natation, flotteurs pour la natation, anneaux de natation, etc.]
appareils de divertissement [indiquez l’appareil spécifique, à savoir machines de jeux d'amusement, roues de montagnes russes, toboggans pour terrains de jeux, glissoires aquatiques gonflables, roues de loterie, etc.]
articles de jeu [indiquez le type spécifique, à savoir poupées, accessoires pour poupées, voitures-jouets, trains jouets, jouets éducatifs, jouets d'action électriques, modèles réduits de bicyclettes en tant qu'articles de jeu, etc.]
ballons [indiquez le type spécifique, à savoir balles de baseball, ballons de basketball, balles de softball, balles de balle molle, ballons de volley-ball, etc.]
équipement d'athlétisme [indiquez l’équipement spécifiques, à savoir ballons de boxe, ballons de football américain, balles de golf, balles de hockey sur gazon, etc.]
équipement de boxe [indiquez le type spécifique, à savoir rings de boxe, punching-balls, ballons de boxe, etc.]
équipement de terrain de jeu [indiquez l’équipement spécifique, à savoir maisonnettes de terrains de jeux, bacs à sable pour terrains de jeu, bacs de sable pour terrains de jeux, toboggans pour terrains de jeux, balançoires, cavaliers à ressort, murs d'escalade, etc.]
équipement d'exercice [indiquez l’équipement spécifique, à savoir barres à disques, poids et haltères pour l'exercice physique, barres à ressort pour l'exercice physique, rameurs, etc.]
jeux [indiquez le type spécifique, à savoir jeux d'arcade, jeux de plateau, jeu de société, jeux de table, jeux de société, etc.]
jeux de manipulation [indiquez le type de jeu spécifique, à savoir jeux d'arcade, jeux électroniques à main, etc.]
jouets [indiquez le type spécifique, à savoir jouets d'action, jouets de bébé, jouets pour bébés, jouets de bain, jouets de construction, jouets pour chiens, jouets pour bébés, peluches, jouets rembourrés, jouets pour l'eau, jouets en bois, jouets mécaniques, etc.]
jouets électroniques [indiquez le type de jouet spécifique, à savoir jeux de société interactifs, jouets éducatifs, jouets musicaux, jouets d'activités multiples pour bébés, jouets multi-activités pour bébés, jeux de société électroniques, jouets d'action électroniques, etc.]
matériel de jeux informatiques (logiciel de jeu non compris) [indiquez le matériel spécifique, à savoir consoles de jeux vidéo portatives, tapis de commande interactive pour jeux vidéo, manches à balai pour jeux informatiques, etc.]
matériel de tir à l'arc [indiquez le matériel spécifique, à savoir flèches de tir à l'arc, cibles de tir à l'arc, bracelets de tir à l'arc, etc.]
montants [indiquez le type spécifique, à savoir montants pour filets de badminton, montants de tennis, montants de filet de volley-ball, etc.]
produits de boeuf [indiquez le produit spécifique, à savoir boeuf en conserve, saucisses, boeuf frais, ragoût de boeuf, etc.]
produits de porc [indiquez le produit spécifique, à savoir porc en conserve, porc haché, garnitures à la viande pour tourtes, saucisses de porc, viande de porc séchée, tartinades à base de viande, etc.]
produits de viande [indiquez le produit spécifique, à savoir garnitures à la viande pour tourtes, tartinades à base de viande, saucisses, viande séchée, viande conservée and saucissons, saucisses, etc.]
produits fruits de mer [indiquez le produit spécifique, à savoir poisson et fruits de mer en conserve, fruits de mer séchés, fruits de mer surgelés, produits de la mer transformés, tartinades à base de poisson et fruits de mer, etc.]
aliments fonctionnels [indiquez le type spécifique, à savoir thé vert, thé noir, gruau, etc.]
barres [indiquez le type spécifique, à savoir friandises, chocolat, etc.]
céréales [indiquez le type spécifique, à savoir céréales de déjeuner, crackers, céréales prêtes à consommer, grignotines à base de céréales, etc.]
collations [indiquez ce qui compose principalement la collation , à savoir collations à base de céréales, collations à base de maïs, en-cas à base de riz, collations à base de riz, collations à base de blé, etc., OU indiquez la collation spécifique à savoir chips de riz, crackers, barres de céréales hyperprotéinées, etc.]
condiments [indiquez le type spécifique, à savoir chutney, miel, ketchup, mayonnaise, mayonnaises, moutarde, sel et poivre, etc.]
confiserie [indiquez le type spécifique, à savoir confiseries au chocolat, desserts sous forme de mousses, pastila, confiserie à base de noix, etc.]
produits de boulangerie-pâtisserie [indiquez le type spécifique, à savoir pain, gâteaux, gâteaux, biscuits, muffins, viennoiseries, pâtisseries, croûtes de tartes, pizza, pizzas, donuts, beignets, beignes, biscuits, cookies, croissants, etc.]
sauces [indiquez le type spécifique, à savoir sauce au chocolat, sauces épicées, sauce soja, sauce à pizza, sauce à spaghetti, sauce tartare, sauce tomate, etc.]
animaux vivants [indiquez le type spécifique, à savoir animaux de laboratoire vivants, chats, chevaux, oiseaux de compagnie, chiens, poissons vivants pour les aquariums …, volaille vivante, insectes vivants, bovins, etc.]
denrées alimentaires animaux [indiquez le type spécifique, à savoir aliments pour le bétail, aliments pour animaux à base de fèves de soya, nourriture pour animaux domestiques, aliments pour animaux de compagnie, nourriture pour animaux de compagnie, etc., OU indiquez le type d’animal spécifique à savoir pour animaux marins, pour oiseaux, animaux de compagnie, etc.]
malt [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir malt pour brasserie, etc.]
produits agricoles, aquacoles, horticoles et sylvicoles à l'état brut et non transformés [indiquez le produit spécifique, à savoir graines brutes, graines non transformées, semences de sylviculture, semences pour l'horticulture, semences agricoles, fruits frais, légumes frais, poissons vivants pour les aquariums, serranidés vivants, noix brutes, etc.]
semences [indiquez le type spécifique, à savoir semences agricoles, graines d'oiseaux, graines de fleurs, graines d'herbe, semences à planter, etc.]
boissons de malt [indiquez le type spécifique, à savoir ales, ale, bières, bière, bières blondes, lager, stout, etc.]
boissons désalcoolisées [indiquez le type spécifique, à savoir bières désalcoolisées, vins désalcoolisés, cidre désalcoolisées, etc.]
boissons sans alcool [indiquez le type spécifique, à savoir boissons gazeuses non alcoolisées, boissons gazéifiées sans alcool, boissons à base de cola, boissons énergisantes, boissons énergétiques, eau potable, boissons sans alcool à base de fruits, aromatisées au thé, boissons non alcoolisée à base de fruits ajoutées de thé, jus de fruits, boissons énergétiques pour sportifs, boissons à base de légumes, etc.]
préparations à boissons [indiquez le type de boisson spécifique et si nécessaire précisez davantage si la boisson est alcoolique ou non, à savoir sirops de fruits pour la préparation de boissons, concentrés pour la préparation de boissons de fruits, sirops pour la préparation de boissons sans alcool, sirops pour faire des boissons non alcoolisées, etc.]
boissons alcoolisées [indiquez le type spécifique, à savoir apéritifs, arak, arac, liqueurs, schnaps, vermouth, cidres, saké, vins, etc.]
boissons alcoolisées distillées et eaux-de-vie distillées [indiquez le type spécifique, à savoir brandy, gin, genièvre, rhum, vodka, whiskey, etc.]
articles pour fumeurs (accessoires) [indiquez l’accessoire spécifique, à savoir cartouches pour cigarettes électroniques, étuis pour cigarettes électroniques, coupe-cigares, cigarettes électrique, pierres à feu, allumettes, étuis à pipes, broyeurs de tabac, etc.]
succédanés du tabac [indiquez le type spécifique OU la forme spécifique du succédané du tabac, à savoir herbes utilisées comme substituts du tabac, pan masala en tant que succédanés de tabac à chique, etc.]
commande en ligne informatisée de fournitures de tout genre et de biens de consommation [Le Bureau considère que cette description n’est pas un terme ordinaire du commerce pour des services spécifiques. L’acceptation de ces services donnerait une protection déraisonnable et trop étendue au requérant. indiquez le type de service spécifique, à savoir vente au détail en ligne râpes à fromage, services de grand magasin de détail en ligne, etc.]
démonstrations de produits [indiquez le type de démonstration spécifique, à savoir démonstration de petits appareils ménagers, services de démonstration de produits dans les vitrines par des mannequins vivants, etc.]
fonctions de bureau [indiquez les fonctions spécifiques, à savoir travaux de bureau sous forme de classement de documents, services de secrétariat et de travail de bureau, services de téléphonistes, etc.]
gestion des coûts [indiquez le domaine spécifique, à savoir gestion des coûts dans le domaine de la construction, gestion des frais médicaux, contrôle des coûts dans les services publics, etc.]
services d'assistance commerciale [indiquez le domaine spécifique, à savoir recrutement de personnel, négociation de contrats d'affaires pour des tiers, négociation de contrats d'affaires pour le compte de tiers, analyse du prix de revient, services d'agences d'import-export, etc.]
services de fonctionnement commercial [indiquez le type spécifique, à savoir fourniture d'opérations commerciales dans le domaine des services de gestion de l'identité, etc.]
services de magasins de détail en ligne proposant des équipements et des accessoires d'extérieur [indiquez le type spécifique d’équipements et des accessoires d'extérieur, à savoir services de magasin de vente au détail en ligne d'articles de sport, services de magasin de vente au détail en ligne de tentes, services de magasin de vente au détail en ligne d'équipements de camping, services de magasin de vente au détail en ligne de matériel de cyclisme, etc.]
services de promotion [l’expression doit clairement indiquer que les services sont offerts à une tierce partie, à savoir promotion de produits et services de tiers par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives, promotion de la vente par cartes de crédit par la gestion de programmes de primes d'encouragement, promotion de la musique de tiers par la mise à disposition de portfolios en ligne par le biais d'un site Web, etc.]
services de publicité [l’expression doit clairement indiquer que les services sont offerts à une tierce partie, à savoir services d'agence de publicité, services de conseillers publicitaires, services de publipostage des produits et services de tiers, publicité en ligne pour des tiers sur réseau informatique, publicité payante par clic pour des tiers, etc.]
services de transcription [indiquez le domaine spécifique, a savoir services de transcription dans le domaine médical, services de transcription sténographique, transcription de messages téléphoniques, etc.]
services de vente au détail [indiquez les produits spécifiques en vente, à savoir vente au détail de sacs, services de vente au détail d’aliments pour animaux de compagnie, vente au détail de literie, vente au détail de vêtements, vente au détail de cosmétiques, vente au détail de périphériques d'ordinateurs, vente au détail de chaussures, vente au détail d'aliments, services de vente au détail d'outils à main, vente au détail de linge de maison, etc.]
services d'information commerciale [indiquez le domaine spécifique de l’information commerciale, à savoir renseignements opérationnels dans les domaines de l'incorporation et des marques de commerce, etc.]
services de sous-traitance [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir services de sous-traitance dans le domaine de la gestion des relations avec la clientèle, etc.]
services de vente en gros [indiquez les produits spécifiques en vente, à savoir services de vente en gros de bière, services de vente en gros d'articles ménagers, services de vente en gros de vêtements, services de vente en gros de souliers, services de vente en gros de linge de lit, services de vente en gros de suppléments nutritionnels, etc.]
services de marketing [l’expression doit clairement indiquer que les services sont offerts à une tierce partie, à savoir commercialisation des produits et des services de tiers au moyen de la technologie de notification 'push", marketing direct des produits et des services de tiers, etc.]
services de placement [indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir services de consultation en placement professionnel, services de placement de gouvernantes, etc.]
traitement des données [indiquez le domaine spécifique, à savoir services de traitement de données dans le domaine des bulletins de salaire, etc., OU indiquez le type spécifique de données, à savoir, évaluation stratégique de données de marketing, etc.]
vente au détail et en ligne d’accessoires d’automobile [indiquez le type spécifique d’accessoires d’automobile, à savoir vente au détail et en ligne de désodorisants d'air pour automobiles, vente au détail et en ligne de trousses de premiers soins pour véhicules, vente au détail et en ligne de tapis de plancher en caoutchouc pour véhicules, vente au détail et en ligne de télévisions portatifs pour véhicules, etc.]
vente au détail et en ligne d’accessoires pour vêtements (mode) [indiquez le type spécifique d’accessoires pour vêtements, à savoir vente au détail et en ligne de bijoux, vente au détail et en ligne de sacs à main, vente au détail et en ligne de chaussures, vente en ligne et au détail de chapeaux, etc.]
vente en ligne [indiquez les produits spécifiques en vente, à savoir services de magasin de vente au détail en ligne de pièces automobiles, services de magasin de vente au détail en ligne de bijoux, services de magasin de vente au détail en ligne de véhicules à moteur, services de magasins de vente au détail en ligne proposant des instruments de musique, services de magasin de vente au détail en ligne de vêtements, services de magasin de vente au détail en ligne de cosmétiques, services de magasin de vente au détail en ligne de tissus, services de magasin de vente au détail en ligne d’articles ménagers, services de magasin de vente au détail en ligne de lingerie, services de magasin de vente au détail en ligne de matériel informatique, services de magasin de vente au détail en ligne de logiciel informatique, services de magasin de vente au détail en ligne d’articles de sport, services de magasin de vente au détail en ligne de jouets, etc.]
courtage [indiquez le domaine spécifique, à savoir courtage d'oeuvres d'art, courtage de devises, courtage d'actions, services de courtage de marchandises, services de courtage énergétique, courtage d'assurances, courtage en assurances, courtage hypothécaire, courtage de biens immobiliers, courtage de valeurs boursières, etc.]
informations financières [indiquez le domaine spécifique, à savoir services d'information sur les assurances, services d'information sur les prêts hypothécaires, fourniture d'informations financières sur les prêts, services d'information boursière, mise à disposition d'informations en matière d'estimation de biens immobiliers, etc.]
offre de garantie prolongée [indiquez l’objet de la garantie prolongée, à savoir offre de garantie prolongée sur les périphériques d'ordinateurs, offre de garantie prolongée sur les appareils électroménagers, etc.]
parrainage financier [indiquez le domaine spécifique, à savoir parrainage financier de manifestations de danse, parrainage financier d'événements musicaux, parrainage financier d'événements sportifs, commandite de recherche médicale, etc.]
services de transactions financières et de paiement [indiquez le type spécifique, à savoir opérations de change, transfert électronique de fonds, transfert de fonds électronique, traitement de paiements par cartes de crédit, services de cartes de débit, services de cartes de paiement, traitement de paiements par chèque électronique, traitement de transactions d'argent, paiement électronique de factures, etc.]
services d'investissement [indiquez le domaine d’investissement spécifique, à savoir services d'opérations d'investissements, services d'investissement de capitaux, fonds de placement, services bancaires d'investissement et placements, services d'investissement dans des fonds communs de placement, investissements immobiliers, services d'investissements en valeurs mobilières, etc.]
services monétaires [indiquez le type spécifique, à savoir services de change, services de transfert de devises, services d'échanges monétaires, transfert électronique de fonds, transfert de fonds électronique, virement d'argent, services de transfert d'argent, paiement par acomptes, etc.]
services de biens immobiliers [indiquez le type spécifique, à savoir location d'immeubles, location d'espaces immobiliers, services d'agences immobilières, services de courtage immobilier, estimations immobilières, location d'appartements, location de propriétés commerciales, recouvrement de loyers, etc.]
services financiers [indiquez le domaine spécifique, à savoir analyse financière, gestion d'actifs financiers, gestion financière, administration financière de biens immobiliers, prévision financière, services de recherche financière, etc.]
passation de contrats [indiquez le domaine spécifique, à savoir services d'entrepreneur en plomberie, services de construction de terrasses et de patios, services d'entrepreneur en couverture, etc.]
services de désinfection [indiquez le domaine spécifique, à savoir désinfection des déchets médicaux, désinfection de la vaisselle, désinfection de piscines, désinfection du linge, etc.]
services de peinture [indiquez le domaine spécifique, à savoir peinture en bâtiment, peinture de meubles, peinture d'automobiles, peinture de cadres de fenêtres, etc.]
services de polissage [indiquez le domaine spécifique, à savoir lustrage d'automobiles, polissage de bateaux, polissage de céramique, polissage de béton, polissage de meubles, services de cirage de chaussures, polissage de véhicules, etc.]
services de refinition [indiquez le domaine spécifique, à savoir remise à neuf de mobilier, remise en état d'automobiles, remise en état de planchers, remise en état de porcelaine, etc.]
services de remise à neuf [indiquez le domaine spécifique, à savoir remise à neuf de circuits intégrés, remise à neuf d'ordinateurs, remise à neuf de pièces de moteur, etc.]
services de rénovation [indiquez le domaine spécifique, à savoir rénovation résidentielle, rénovation d'oeuvres d'art, rénovation d'édifices, rénovation de yachts et de bateaux, etc.]
services de réparation et installation [indiquez le domaine spécifique, à savoir installation et réparation de climatiseurs, installation et réparation de matériel informatique, installation et réparation d’escaliers, installation et réparation de téléphones, installation et réparation de portes et clôtures, installation et réparation d'escaliers roulants, etc.]
services de réparation et installation électrique [indiquez le domaine spécifique, à savoir réparation et installation électrique de climatiseurs, réparation et installation électrique d'appareils de chauffage, etc.]
services de restauration [indiquez le domaine spécifique, à savoir restauration de bâtiments, restauration de mobilier, restauration photographique, restauration d'automobiles, restauration d'instruments de musique, restauration d'oeuvres d'art, services de restauration dans le domaine des dommages causés par le feu, etc.]
services d'entretien [indiquez le domaine spécifique, à savoir entretien de mobilier, entretien de véhicules, entretien de piscines, entretien de matériel informatique, etc.]
services de forage [indiquez le domaine spécifique, à savoir services de forage pétrolier et gazier, forage de puits, forage en mer, etc.]
services de nettoyage [indiquez ce qui est nettoyé, à savoir services de nettoyage d'automobiles, nettoyage de tapis, services de nettoyage des plafonds, nettoyage de bâtiments, nettoyage à sec, services de nettoyage de sols, nettoyage de bijoux, nettoyage de vitres, nettoyage de fenêtres, etc.]
services de construction [indiquez le domaine spécifique, à savoir construction de bâtiments, construction de murs, construction de ports, services de construction maritime, construction de voies ferrées, construction de tunnels, construction sous-marine, construction de rues, construction de navires, construction navale, etc.]
radiocommunication [indiquez la nature des communications, à savoir radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques, programmation radiophonique, etc.]
remise de messages par transmission électronique [indiquez la nature des messages et/ou le moyen par lequel l'information est communiquée, à savoir prestation de services de messages courts vocaux (SMS vocaux), transmission de messages par téléphone, messagerie texte, services de messagerie instantanée, messagerie textuelle numérique, services d'envoi de MMS, services de messagerie vocale, messagerie vocale, etc.]
services de communication [indiquez la nature des services et le domaine des services, à savoir offre d'accès multiutilisateur à un réseau informatique mondial, diffusion de films et d'émissions télévisées par le biais d'un service de vidéo à la demande, diffusion de concerts musicaux via Internet, etc. Dans certains cas, l’état des services est tellement précis que le domaine d'affaires est clairement défini par le type de communication, par exemple, services de visioconférence, services de vidéoconférence, services de communications personnelles, services de courriel, services de courrier électronique, messagerie textuelle numérique, etc.]
services de diffusion [indiquez le domaine spécifique, à savoir diffusion de flux audio en direct sur internet, diffusion d'émissions de radio, diffusion de programmes radiophoniques, diffusion d'émissions de télévision, diffusion de programmes de télévision, télédiffusion par satellite, émissions télévisées par satellite, diffusion de concerts musicaux via Internet, etc.]
services de technologie de l'information [indiquez le type spécifique, à savoir services de courriel, services de courrier électronique, services de téléphonie mobile sans fil, prestations de fournisseurs de services Internet, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, etc.]
télécommunications vocales et de données [indiquez spécifiquement le type de données et/ou le moyen par lequel l'information est communiquée, à savoir services de messagerie vocale, services de messagerie vocale sans fil, mise à disposition de services de visioconférence, diffusion en continu de contenu audio et vidéo par internet, à savoir de nouvelles, services de vidéoconférence, services d'audioconférence, etc.]
transmission électronique de données [indiquez spécifiquement le type de données et/ou le moyen par lequel l'information est communiquée, à savoir transmission électronique de programmes télévisés par satellite, transmission électronique de fichiers photo numériques par le biais d'un réseau pair à pair, transmission de cartes de voeux en ligne, diffusion audio et vidéo en continu via Internet offrant de la musique, des films, des nouvelles et des sports, etc.]
distribution d'énergie [indiquez le type spécifique, à savoir distribution d'énergie électrique aux utilisateurs résidentiels et commerciaux, distribution de l'énergie hydrogène aux utilisateurs résidentiels et commerciaux, distribution d'énergie solaire aux utilisateurs résidentiels et commerciaux, distribution d'énergie éolienne aux utilisateurs résidentiels et commerciaux, services d'utilité pour la transmission d'électricité et d'énergie électrique, etc.]
entreposage [indiquez le produit spécifique, à savoir entreposage de bateaux, services de consigne de bagage, stockage physique de documents commerciaux, entreposage de meubles, services d'entreposage et de stockage, services de stockage d'énergie à l'hydrogène, etc.]
exploitation des installations de transport [indiquez le type spécifique, à savoir fonctionnement technique des stations de ravitaillement en hydrogène, exploitation des ponts, services de traversier, services de fonctionnement des quais, etc.]
services aéroportuaires [indiquez le type spécifique, à savoir contrôle de la circulation aérienne, stationnement aéroportuaire, prise en charge de passagers et de fret dans les aéroports, services d'enregistrement des bagages à l'aéroport, etc.]
services d'affrètement [indiquez le domaine spécifique, à savoir affrètement aérien, affrètement de navires, affrètement de bateaux, affrètement d'autobus, affrètement d'avions, services d'affrètement de yachts, etc.]
services de livraison [indiquez le domaine spécifique, à savoir livraison de boissons alcoolisées, services de livraison de nourriture, distribution du courrier, livraison de journaux, livraison par camion de produits, livraison aérienne de produits, livraison de marchandises par chemin de fer, livraison des produits par bateau, livraison de colis par messagerie, livraison de fleurs, etc.]
services de secours [indiquez le domaine spécifique, à savoir services de secours des bateaux, services d’opérations de secours routier, etc.]
services de transport [indiquez si le transport est pour produits ou passagers ET indiquez le moyen de transport spécifique, à savoir air, rail, tramway, truck, water, etc.]
services de transport de marchandises [indiquez le type de transport spécifique, à savoir l'air, le rail, le camion, l'eau, etc.]
services d'emballage [indiquez le domaine spécifique, à savoir emballage de marchandises pour des tiers, emballage de produits à être transportés, emballage de cadeaux, etc.]
services d'utilité [indiquez les services spécifiques, à savoir services d'utilité pour la transmission d'électricité et de gaz naturel, services d'utilité publique consistant en la distribution d'eau, transport de gaz par pipelines, etc.]
assemblage de matériaux [indiquez le domaine spécifique, à savoir services de brasage, services de soudage, soudage de céramique, etc.]
assemblage de produits pour des tiers [indiquez les produits spécifiques, à savoir assemblage de cosmétiques pour des tiers, assemblage de produits pharmaceutiques pour des tiers, assemblage de jouets pour des tiers, assemblage de meubles pour les tiers, etc.]
moulage de pièces [indiquez le domaine spécifique, à savoir moulage de pièces d'équipement médical, moulage de pièces pour l'industrie aérospatiale, moulage de pièces automobiles, etc.]
raffinage [indiquez le domaine spécifique, à savoir services de raffinage de carburant, raffinage du gaz, raffinage du pétrole, affinage de métaux précieux, affinage de l'essence, etc.]
services de décontamination [indiquez le domaine spécifique, à savoir décontamination de matériaux dangereux, décontamination de zones irradiées, décontamination des déchets nucléaires, décontamination d'instruments chirurgicaux, dépollution des sols, etc.]
services de destruction [indiquez le domaine spécifique, à savoir élimination des rebuts, élimination des déchets, destruction de documents, services de destruction de disques durs, etc.]
services de fabrication sur mesure [indiquez le domaine spécifique, à savoir fabrication de membres artificiels sur commande, services de fabrication sur mesure de meubles de rangement, fabrication sur mesure de vêtements, services de confection de meubles sur mesure, fabrication sur mesure de bijoux, fabrication de yachts sur commande, etc.]
services de finition [indiquez le domaine spécifique, à savoir finissage du papier, développement de photographies, finition de surface de métal, finition d'automobile, etc.]
services de moulage [indiquez le domaine spécifique, à savoir coulage des métaux, moulage de métaux, moulage de bijoux, moulage sous pression, etc.]
services de teinture [indiquez les produits spécifiques à teindre, à savoir services de teinture de tapis, teinture d'étoffes, teinture des fourrures, teinture de textiles, services de teinture du cuir, services de teinture de chaussures, etc.]
services d'impression [indiquez le type spécifique, à savoir impression en offset, impression de livres, impression de motifs sur des tissus, sérigraphie, impression en creux, impression en 3D sur commande pour des tiers, etc.]
services d'impression personnalisée [indiquez les produits spécifiques, à savoir impression de vêtements sur demande, impression sur demande de verrerie, impression personnalisée sur des instruments d'écriture, impression personnalisée sur des sacs, etc.]
traitement des matériaux [indiquez le domaine spécifique, à savoir traitement de matériaux pour la fabrication de produits en céramique, traitement des matériaux pour la fabrication de tubes en acier pour l'industrie pétrolière et gazière, etc., OU indiquez le type spécifique, à savoir découpage de métaux, taille de diamants, services de découpe à la forme, polissage de verre, polissage par abrasifs de surfaces métalliques, finition et revêtement de tissus, services de revêtement par projection de plasma thermique, etc.]
transformation et traitement de produits alimentaires [indiquez le type spécifique, à savoir broyage de fruits, pressurage de fruits, mouture de grains de céréales, meunerie, minoterie, services de conserverie alimentaire, fumage d'aliments, congélation d'aliments, irradiation des boissons, pasteurisation de boissons et de nourriture, etc.]
cours par correspondance [indiquez le domaine spécifique, à savoir cours par correspondance au niveau secondaire, cours par correspondance en formation linguistique, cours par correspondance en application de la loi, etc.]
démonstrations éducatives [indiquez le domaine spécifique, à savoir démonstrations éducatives dans les domaines du compostage et du recyclage, démonstrations éducatives dans le domaine de la culture de plantes, démonstrations éducatives dans le domaine de la conservation d'énergie domestique, etc.]
écoles [indiquez le domaine spécifique, à savoir services d'écoles de danse classique, exploitation d'une école de ballet, pensionnats, services d'écoles de danse, exploitation d'une école de danse, garderies éducatives, écoles maternelles, cours de formation de niveau secondaire, exploitation d'un établissement d'enseignement de niveau universitaire, etc.]
formation [indiquez le domaine spécifique, à savoir entrainement d'animaux, dressage d'animaux, services d'entraînement corporel, formation en informatique, cours de conduite automobile, formation en conditionnement physique, services d'entraînement de chevaux, entraînement de chevaux, cours de formation linguistique, services d'entraînement physique, etc.]
fourniture d'informations de divertissement dans le domaine du divertissement [indiquez le domaine spécifique, à savoir fourniture d'informations de divertissement sur les jeux vidéo via un site web, fourniture d'informations via un site web dans le domaine du divertissement musical pour enfants, offre de nouvelles et d'information sur le divertissement dans le domaine de la musique par un site web, etc.]
mise à disposition d'informations en matière d'éducation [indiquez le domaine spécifique, à savoir fourniture d'information éducative dans le domaine de la sécurité alimentaire, fournir des informations éducatives dans le domaine de la programmation radio, offre de renseignements dans le domaine de l'éducation des enfants, fourniture d'information éducative sur l'histoire des personnes issues des Premières Nations, fourniture d'informations éducatives non téléchargeables dans le domaine de la santé et du bien-être nutritionnels généraux par un site web, etc.]
organisation de compétitions de sports [indiquez le sport spécifique, à savoir organisation de courses automobile, organisation de concours de pêche, organisation de compétitions de gymnastique, organisation de tournois de hockey, organisation de courses de chevaux, organisation de parties de soccer, organisation de compétitions de nage synchronisée, etc.]
organisation de concours [indiquez le domaine spécifique, à savoir organisation de concours alimentaires, organisation de compétitions musicales, organisation de parties de soccer, organisation de compétitions de gymnastique, organisation de compétitions de surf, etc.]
organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives [indiquez le domaine spécifique, à savoir expositions d'art, organisation d'expositions à des fins culturelles et éducatives dans le domaine de l'exploration spatiale, organisation d'expositions de musées et d'événements du musée, etc.]
organisation d'expositions pour des événements communautaires [indiquez le domaine spécifique, à savoir expositions d'art, organisation de salon de médecine alternative, organisation d'expositions de musées, organisation et tenue de foires animales, expositions de photographie numérique, etc.]
préparation et animation de séminaires, d'ateliers de formation et de conférences [indiquez le domaine spécifique, à savoir préparation et animation de séminaires, d'ateliers de formation et de conférences dans le domaine de la musique, préparation et animation de séminaires, d'ateliers de formation et de conférences dans le domaine des sciences sociales, préparation et animation de séminaires, d'ateliers de formation et de conférences dans le domaine de l'appréciation d'oeuvres artistiques, etc.]
services d’édition [indiquez le domaine spécifique, à savoir services d'édition de livres, services de micro-édition, édition de magazine, édition de journaux, services d'édition musicale, édition de logiciels de jeux électroniques, édition de bandes vidéo, etc.]
services de club [indiquez le type spécifique, à savoir services de clubs de comédie, services de clubs de danse, country clubs, services de boîtes de nuit, clubs de yacht, exploitation d'un club de golf, etc.]
services de composition [indiquez le domaine spécifique, à savoir composition musicale, composition photographique, etc.]
services de divertissement [indiquez le type spécifique, à savoir matches de baseball, matches de basketball, concours de beauté, matches de boxe, fourniture de jeux informatiques en ligne via un réseau mondial, concerts musicaux, festivals ethnique, matches de football, matchs de hockey, spectacles équestres, spectacles laser, spectacles de magie, concerts musicaux, représentations orchestrales, apparition de célébrités sportives ou culturelles, spectacles de marionnettes, etc.]
services de jeux [indiquez le type spécifique, à savoir offre de jeux de hasard en ligne, offre de jeux vidéo en ligne non téléchargeables, production de jeux vidéo, fourniture de jeux informatiques non téléchargeables via un site web, organisation et conduite de compétitions de jeux sur ordinateur, etc.]
services de révision [indiquez le domaine spécifique, à savoir édition de livres, édition de journaux, montage de jeux vidéo, services de montage de films, édition de photos, édition de texte, etc.]
services de tournoi [indiquez le domaine spécifique, à savoir organisation de tournois de golf, organisation de tournois de tennis, organisation de tournois de football, services de divertissement sous forme de tournois de sports électroniques, etc.]
services éducatifs [indiquez le domaine spécifique, à savoir services éducatifs relativement à la planification financière, services éducatifs dans le domaine des produits pharmaceutiques, services éducatifs dans le domaine de l'immobilier, services éducatifs fournis par des écoles spécialisées dans les besoins particuliers, école des beaux-arts, etc.]
arpentage [indiquez le domaine spécifique, à savoir topographie aérienne, arpentage pour travaux architecturaux, enquêtes sur les fermes, expertises géologiques, levage de données géologiques, levés de terrain, levage de données marines, expertises de gisements pétrolifères, services d'arpentage topographique, etc.]
expert-conseil en technologie de l'information [indiquez le domaine spécifique, à savoir services de conseil en matière de matériel et logiciel informatiques, services de conseil dans le domaine de l'informatique dématérialisée, consultation dans les domaines des réseaux et des applications infonuagiques, conseil dans le domaine de la sécurité des données informatiques, etc.]
logiciel en tant que service (SaaS) [indiquez la fonction précise du logiciel et, si nécessaire, indiquez le domaine spécifique, à savoir logiciel-service (SaaS) pour permettre aux utilisateurs enregistrés de communiquer avec des audiologistes, logiciel en tant que service (SaaS) pour la gestion des informations relatives au personnel médical, logiciel en tant que service (SaaS) pour la gestion de la relation client (GRC), logiciel en tant que service (SAAS), nommément, logiciel de conversion du texte en parole, etc.]
plateforme en tant que service (PaaS) [indiquez la fonction précise du logiciel et, si nécessaire, indiquez le domaine spécifique, à savoir fournisseur de logiciels de type plateforme en tant que service (PaaS) permettant aux utilisateurs de communiquer avec des professionnels dans le domaine du financement du commerce, plate-forme en tant que service (PaaS) pour l'optimisation de la tarification et des paiements des soins de santé, etc. ]
recherche scientifique [indiquez le domaine spécifique, à savoir recherche scientifique dans le domaine de la génétique, recherches scientifiques dans le domaine des catastrophes naturelles, réalisation de recherches scientifiques sur les émissions des décharges, recherche scientifique dans le domaine des parfums, etc.]
services d'analyse et de recherche industrielles [indiquez le domaine spécifique, à savoir services de recherche et d’analyse industrielles dans le domaine des matériaux de construction de bâtiments, services d'analyse et de recherche industrielles en matière de pneus d'automobiles, services d'analyse et de recherche industrielles dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture, etc.]
services d'assurance de qualité [indiquez le domaine spécifique, à savoir services d'assurance de la qualité dans l'industrie alimentaire, services d'assurance de la qualité dans l'industrie de la construction, services d'assurance de qualité dans le domaine des logiciels informatiques, etc.]
services de conception [indiquez le domaine spécifique, à savoir services de conception en matière d'impression 3D, conception d'aéronefs, création architecturale, conception architecturale, services de conception d'oeuvres d'art, conception de logiciels, dessin industriel, conception de bijoux, conception de jouets, etc.]
services de conseils technologiques [indiquez le domaine spécifique, à savoir conseil technologique dans le domaine des crypto-monnaies, services de conseils technologiques dans le domaine de la production d'énergie alternative, services de conseillers en matière de technologie dans le domaine des médias sociaux, etc.]
services de laboratoires [indiquez le domaine spécifique, à savoir laboratoires chimiques, laboratoires dentaires, laboratoires optiques, laboratoires vétérinaires, etc.]
services de stockage électronique de données [indiquez la nature spécifique des données, à savoir stockage électronique de données pour l'archivage de documents d'entreprise, etc.]
services d'exploration [indiquez le domaine spécifique, à savoir exploration archéologique, exploration gazière, services d'exploration minière, exploration pétrolière, exploration géophysique des hydrocarbures, exploration sous-marine, etc.]
hébergement temporaire [indiquez le type spécifique, à savoir réservation d'hébergement temporaire de camping, mise à disposition d'hébergement temporaire en pensions, fourniture d'hébergement temporaire dans des maisons de vacances, fourniture d'un hébergement temporaire dans des auberges touristiques, exploitation d'hébergement temporaire par des hôtels, services d'hébergement temporaire fournis par des camps de vacances, etc.]
services d’alimentation [indiquez le type spécifique, à savoir restaurants, services de traiteur, exploitation de cantine, services de cantines, services de cafés-bars, casse-croûte rapides, exploitation de casse-croûtes, services de plats à emporter, pizzerias, etc.]
fourniture d'information médicale [indiquez le domaine spécifique, à savoir fourniture d'information médicale dans le domaine des soins oculaires, fourniture d'informations médicales dans le domaine de la thérapie cellulaire, fourniture d'information médicale dans le domaine du diagnostic du cancer, etc.]
services d’élevage [indiquez le type d’animal spécifique, à savoir service d'accouplement et d'élevage de porcs, services de haras et d'élevage pour le bétail, élevage de volailles, services d'élevage de chiens, etc.]
services de chirurgie [indiquez le domaine spécifique, à savoir chirurgie cosmétique, chirurgie oculaire, chirurgie esthétique, services de chirurgie orthopédique, chirurgie des arbres, chirurgie vétérinaire, etc.]
services de cliniques [indiquez le domaine spécifique, à savoir clinique dentaire, clinique de fertilité, clinique médicale, clinique vétérinaire, clinique des troubles du sommeil, clinique d'amaigrissement, etc.]
services de réadaptation [indiquez le domaine spécifique, à savoir réadaptation thérapeutique, réhabilitation de toxicomanes, réadaptation physique, services de réadaptation de patients pharmacodépendants, etc.]
services de salons [indiquez le type spécifique, à savoir salon d'esthétique, salons de beauté, services de salons de coiffure, services de salon de coiffure, salons de soin des ongles, services de salons de bronzage, etc.]
services de santé [indiquez le type spécifique, à savoir services de santé pour aider les personnes au sevrage tabagique, offre d'informations d'urgence santé par téléphone, services de soins médicaux à domicile, services de soins de santé pour le traitement du cancer, services de soins infirmiers, soins infirmiers, etc.]
services de thérapie [indiquez le domaine spécifique, à savoir services d'acuponcture, art-thérapie, danse-thérapie, thérapie génique, massothérapie, ergothérapie, kinésithérapie, etc.]
services de toilettage [indiquez le domaine spécifique, à savoir pansage d'animaux, services de coiffeurs pour hommes, etc.]
services médicaux [indiquez le type spécifique, à savoir services de soins médicaux ambulatoires, réalisation d'examens médicaux, aide médicale d'urgence, services de cliniques médicales, services de soins médicaux à domicile, etc.]
soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux [indiquez le type spécifique, à savoir bains publics à des fins d'hygiène, salon d'esthétique, salons de beauté, services de salon de soin des ongles et de salon de beauté, pansage d'animaux, services de bains pour animaux de compagnie, etc.]
services d’octroi de licences [indiquez le domaine spécifique, à savoir octroi de licences de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, octroi de licences d'émissions radiophoniques et télévisées, etc.]
services de témoin expert [indiquez le domaine spécifique, à savoir services de témoin expert en reconstitution de scènes de crimes, services de témoin expert dans le domaine des sciences judiciaires, services de témoin expert en santé mentale, etc.]
accessoires pour animaux de compagnie [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, coupe-ongles pour animaux de compagnie (classe 8), colliers pour animaux de compagnie (classe 18), laisses pour animaux, longes pour animaux (classe 18), habits pour animaux de compagnie (classe 18), à savoir bols pour animaux de compagnie (classe 21), peignes pour animaux domestiques (classe 21), jouets pour animaux domestiques (classe 28), etc.]
additifs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, additifs pour utilisation dans la fabrication de (précisez davantage les produits spécifiques, à savoir le béton, cosmétiques, de tissus, etc.) (classe 1), à savoir additifs pour les aliments pour animaux (classe 5), etc., OU indiquez le type spécifique, additifs chimiques nettoyants pour injecteurs de carburant (classe 1), additifs pour radiateurs (classe 1), à savoir additifs pour le bain (classe 3), etc.]
adhésifs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, adhésifs de toitures (classe 1), adhésif à usage général (classe 1), colles pour l'industrie du bâtiment (classe 1), adhésifs pour ongles artificiels (classe 3), à savoir diachylons (classe 5), adhésifs à usage domestique (classe 16), adhésifs pour la papeterie (classe 16), etc.]
adjuvants [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir adjuvants pour utilisation avec les engrais (classe 1), adjuvants pour utilisation avec les pesticides (classe 1), adjuvants pour vaccins (classe 5), etc.]
agents de polissage [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir poli à carrosserie (classe 3), cirage à bottes (classe 3), encaustique pour planchers (classe 3), cirages pour le cuir (classe 3), vernis à ongles (classe 3), préparations pour faire briller les dents (classe 3), produits de polissage des dents (classe 5), etc.]
agents liants [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir agents chimiques pour lier des tissus, des fourrures et du cuir, des étoffes non-tissées et de tissus (classe 1), agents liants pour peintures (classe 2), liaisons pour la fabrication des briquettes, liants pour le briquetage (classe 19), liants pour crèmes glacées, liaisons pour glaces alimentaires (classe 30), etc.]
aiguiseur [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir affûteuses à fleurets (classe 7), aiguiseurs de couteaux électriques (classe 7), taille-bougies (classe 8), aiguisoirs à crayons, taille-crayons (classe 16), taille-crayons pour crayons cosmétiques (classe 16), etc.]
alliages [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir alliages pour moules utilisés dans l'industrie des plastiques (classe 6), alliages pour la réparation de pièces métalliques de moteurs (classe 6), alliages pour ponts et couronnes dentaires (classe 10), etc., OU indiquez le type spécifique, à savoir alliages dentaires (classe 5), alliages d'aluminium (classe 6), alliages de laiton (classe 6), alliages de cuivre (classe 6), alliages de moulage (classe 6), etc.]
amidon [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir empois à lessive (classe 3), fécule de maïs (classe 30), amidon [apprêt], amidon de riz (classe 30), amidon de blé (classe 30), etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir amidon pour la fabrication de textiles (classe 1), amidon à usage pharmaceutique (classe 5), etc.]
amortisseurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir amortisseurs pour machines (classe 7), amortisseurs pour membres artificiels (classe 10), amortisseurs pour automobiles (classe 12), amortisseurs pour planches à roulettes (classe 28), etc.]
appareil d'entraînement de baseball [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez l’appareil spécifique, vélocimètres de lancers de balle (class 9), à savoir machine à lancer des balles de baseball (class 28), etc.]
appareils ménagers [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, machines à laver la vaisselle, lave-vaisselles (classe 7), téléviseurs (classe 9), réfrigérateurs (classe 11), cuisinières (classe 11), bouilleurs, chauffe-eau (classe 11), machines à laver (classe 11), fours à micro-ondes (classe 11), à savoir climatiseurs (classe 11), etc.]
appareils non-métalliques pour la distribution, automatiques ou non-automatiques [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez l’appareil spécifique, à savoir machines distributrices de ruban adhésif (classe 7), distributeurs automatiques de billets de banque (classe 9), etc.]
aromatisants alimentaires [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, huiles essentielles en tant qu'arômes alimentaires (classe 3), à savoir arômes à base de fruits (classe 30), arômes végétaux (classe 30), aromatisants pour tabac (classe 34), etc.]
articles de verrerie [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, articles de verrerie de laboratoire (classe 9), à savoir verres à boire (classe 21), verres à boire (classe 21), verre décoratif (classe 21), figurines en verre (classe 21), verres à vin (classe 21), ornements en verre (classe 21), verrerie de laboratoire, etc.]
astringents [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir gels astringents pour le visage (classe 3), astringent étant hamamélis (Classe 5), etc.]
bacs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, silos à grains métalliques (classe 6), à savoir bacs de rangement tout usage pour la maison (classe 21), poubelles de compostage pour le ménage ou la cuisine (classe 21), poubelles à poussière (classe 21), etc.]
badges [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, écussons métalliques pour véhicules (classe 6), insignes en métaux précieux (classe 14), à savoir badges en papier (classe 16), à savoir insignes de police (classe 26), badges à repasser (classe 26), badges de revers (classe 26), etc., OU indiquez la composition matérielle spécifique, etc.]
ballons [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir ballons météorologiques (classe 9), ballons médicaux (classe 10), montgolfières (classe 12), ballons de fête (classe 28), etc.]
bandes [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir bandes adhésives pour la médecine (classe 5), bandes de montres (classe 14), bandes élastiques pour le bureau (classe 16), brassards (classe 26), etc.]
bannières [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez la composition matérielle spécifique, à savoir banderoles en papier (classe 16), banderoles en textile (classe 24), bannières en vinyle (classe 24), bannières en tissu (classe 24), etc.]
baume [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir baumes à lèvres (classe 3), baumes pour le visage (classe 3), baumes après-rasage (classe 3), baume analgésique (classe 5), baumes antiseptiques médicamenteux (classe 5), baumes analgésiques (classe 5), etc.]
bavoirs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez la composition matérielle spécifique, à savoir bavoirs en papier (classe 16), bavoirs en tissu (classe 25), etc.]
blocs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir pavés métalliques (classe 6), sabots de freins pour véhicules terrestres (classe 12), clichés d'imprimerie, clichés d'impression (classe 16), blocs en bois (classe 19), blocs de couteaux (classe 21), blocs pour jeux de construction (classe 28), etc., OU indiquez la composition matérielle spécifique, à savoir blocs de béton (classe 19), blocs en bois (classe 19), etc.]
bobines [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir bobines électriques (classe 9), bobines magnétiques (classe 9), inductances puce (classe 9), bobines de cheveux (classe 26), etc.]
bois [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir bois parfumé (classe 3), bois résistant à la moisissure (classe 19), mobilier d'extérieur en bois (classe 20), barils en bois (classe 20), etc.]
boîtes [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir boîtes métalliques décoratives (classe 6), boîte à bagues (classe 14), boîtes à musique (classe 15), boîtes-classeurs (classe 16), plumiers (classe 16), bonbonnières (classe 21), coffrets à cigarettes (classe 34), etc., OU indiquez la composition matérielle spécifique, à savoir boîtes en carton (classe 16), etc.]
broyeurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir moulins à café électriques (classe 7), moulins à viande électriques (classe 7), broyeurs de déchets (classe 7), moulins à café à main (classe 21), hache-viande non électriques (classe 21), broyeurs à poivre (classe 21), broyeurs de tabac (classe 34), etc.]
carillons [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir carillons de porte non électriques (classe 6), carillons de portes électriques (classe 9), carillons musicaux (classe 15), carillons éoliens (classe 20), etc.]
cires [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir cires anticorrosion (classe 2), cires pour automobiles, cire d'automobile (classe 3), cire à bottes (classe 3), cires pour sols, cire à planchers (classe 3), cires à usage industriel (classe 4), cires comme matières premières (classe 4), cire pour la fabrication de bougies (classe 4), cire pour courroies (classe 4), cires dentaires (classe 5), etc.]
classeurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir classeurs spéciaux pour CD, classeurs range-CD (classe 9), biblorhaptes (classe 16), classeurs à feuilles mobiles (classe 16), etc.]
cloches [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, cloches d'églises (classe 6), timbres-avertisseurs, cloches de signalisation (classe 9), sonnettes d'appel électriques (classe 9), à savoir sonnettes de bicyclette (classe 12), etc.]
coffres [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, coffres métalliques (classe 6), à savoir coffres en matières plastiques (classe 20), coffres à jouets (classe 20), etc.]
compresseurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir compresseurs d'air (classe 7), compresseurs électriques (classe 7), compresseurs de gaz (classe 7), compresseur d'hydrogène (classe 7), compresseurs de réfrigérateurs, compresseurs pour réfrigérateurs (classe 7), compresseurs chirurgicaux (classe 10), etc.]
conditionneurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir conditionneurs à pâte (classe 1), conditionneurs pour la terre (class 1), assouplissants pour textiles (classe 3), revitalisants capillaires, revitalisants pour cheveux, après-shampooings (classe 3), revitalisants pour les ongles (classe 3), préparations revitalisants pour la peau (classe 3), etc.]
conduit [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir conduits électriques (classe 9), conduits acoustiques (classe 9), conduites flexibles en matières plastiques pour la plomberie (classe 17), conduits conduit en plastique pour le drainage (classe 19), conduit en plastique pour l'irrigation (classe 19), conduites d'eau en matières plastiques pour toitures (classe 19), conduits en béton (classe 19), etc.]
connecteurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir raccords de tuyauterie en métal (classe 6), connecteurs électriques (classe 9), connecteurs mâles (classe 9), connecteurs d'alimentation (classe 9), connecteurs téléphoniques (classe 9), serre-fils (classe 9), raccords sans aiguille (classe 10), etc.]
conservateurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir produits destinés à conserver les aliments (classe 1), produits pour la conservation des fleurs (classe 1), agents conservateurs pour les fruits (classe 1), agents de conservation pour préparations pharmaceutiques (classe 1), et produits pour la conservation du caoutchouc (classe 1), etc., OU indiquez le type de conservateur spécifique, à savoir acide benzoïque (classe 1), dioxyde de soufre (classe 1), sel (classe 30), sorbate de sodium (class 30), etc.]
contenants [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type de contenant spécifique, à savoir récipients métalliques pour combustibles liquides (classe 6), paniers à linge (classe 21), poubelles (classe 21), porte-brosses à dents (classe 21), etc.]
contraceptifs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir contraceptifs chimiques (classe 5), éponges contraceptives (classe 5), contraceptifs oraux (classe 5), spermicide (classe 5), diaphragmes contraceptifs (classe 10), préservatifs, condoms (classe 10), etc.]
crochets [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir patères métalliques pour vêtements (classe 6), crochets de remorquage (classe 12), patères [crochets] métalliques pour vêtements, crochets non métalliques pour vêtements (classe 20), crochets pour clés (classe 20), crochets à rideaux (classe 20), crochets pour articles chaussants (classe 26), hameçons de pêche, hameçons pour la pêche (classe 28), etc.]
déambulateur [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir déambulateurs pour patients (classe 10), marchettes de bébés, trotteurs pour enfants (classe 20), etc.]
déchiqueteurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir déchiqueteuse industrielle (classe 7), moulins à légumes à fonctionnement manuel (classe 8), déchiqueteurs de papier étant des articles de bureau (classe 16), etc.]
déodorants [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, déodorants corporels (classe 3), déodorants pour animaux de compagnie (classe 3), déodorants personnel (classe 3), compositions désodorisantes d'atmosphère (classe 5), désodorisants pour salles de bain (classe 5), à savoir désodorisant d'air (classe 5), etc.]
dessous de [produit]/sous-verres [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir sous-pattes de mobilier (classe 20), etc., OU indiquez la composition matérielle spécifique, à savoir dessous de carafes en papier (classe 16), sous-verres en bambou (classe 21), dessous de carafes en liège (classe 21), dessous-de-bouteille et dessous-de-verre en tissu (classe 24), dessous de carafes en matières textiles (classe 24), etc.]
dispositifs de retenue pour enfants [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le dispositif spécifique, sièges d'auto pour enfants (classe 12), harnais pour guider les enfants (classe 18), harnais de sécurité pour enfants sous forme de laisse (classe 18), à savoir dispositifs de retenue pour enfants sous forme de harnais en tissu pour chaises (classe 26), etc.]
dispositifs de visée [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, lunettes de visée (classe 9), dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée (classe 13), à savoir viseurs non télescopiques de tir à l'arc (classe 28), etc.]
écouvillons [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir coton-tiges à usage cosmétique (classe 3), tampons dentaires (classe 5), tampons chirurgicaux (classe 5), écouvillons buccaux à usage médical (classe 5), bâtonnets de coton hydrophile pour laboratoires (classe 9), etc.]
équipement de pêche [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez l`équipement spécifique, à savoir tarières à glace à fonctionnement manuel pour la pêche sous la glace (classe 8), moulinets et cannes à pêche (classe 28), appâts artificiels pour la pêche, amorces artificielles pour la pêche (classe 28), hameçons de pêche, hameçons pour la pêche (classe 28), turluttes de pêche (classe 28), leurres de pêche, leurres pour la pêche (classe 28), attirail de pêche (classe 28), lignes de pêche (classe 28), boîtes pour mouches à pêche (classe 28), etc.]
équipement pour les gymnases [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez l`équipement spécifique, à savoir cordées d'alpinisme (classe 22), tapis de gymnastique (classe 27), paniers de basket, anneaux de basketball (classe 28), bancs à usage gymnastique (classe 28), poteaux de but pour le sport (classe 28), filets de volleyball (classe 28), etc.]
équipements sportifs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez l’équipement spécifique, à savoir fusils de chasse (classe 13), sacs de sport (classe 18), vêtements de ski (classe 25), tapis de karaté (classe 27), balais de curling (classe 28), etc.]
essences [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir essences de café (classe 30), essences pour la fabrication de boissons gazeuses (classe 32), essences de houblon pour la fabrication de bière (classe 32), etc.]
étiquettes [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type, à savoir étiquettes autocollantes (classe 9), étiquettes magnétiques (classe 9), timbres-adresses (classe 16), etc., OU indiquez la composition matérielle spécifique, à savoir étiquettes métalliques (classe 6), étiquettes de papeterie (classe 16), étiquettes en papier (classe 16), étiquettes en cuir (classe 18), étiquettes en matières plastiques (classe 20), étiquettes en matières textiles (classe 24), etc.]
feuilles en matières plastiques [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir feuilles de plastique pour l'emballage (classe 16), feuilles de plastique pour usage industriel (class 17), feuilles en matières plastiques à usage agricole (classe 17), feuilles autocollantes en matières plastiques à usage industriel (classe 17), feuilles en matières plastiques à utiliser comme toiles de protection pour la peinture (classe 22), etc.]
filtres [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir filtres à air pour moteurs (classe 7), filtres pour masques respiratoires (classe 9), filtres pour le sang et les composants sanguins (classe 10), filtres pour climatiseurs (classe 11), filtres pour purificateurs d'air (classe 11), filtres pour purificateurs d'eau (classe 11), etc.]
fourniture de plomberie [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez la fourniture spécifique, à savoir éviers (classe 11), chauffe-eaux (classe 11), installations de bain (classe 11), appareils adoucisseurs d'eau (classe 11), tuyaux flexibles pour la plomberie (classe 17), etc.]
fusils [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir pistolets à colle (classe 7), fusils à air (classe 13), armes à feu automatiques (classe 13), canons de campagne (classe 13), armes de poing (classe 13), fusils en tant que jouets (classe 28), pistolets à eau (classe 28), pistolets à bulles (classe 28), etc.]
gants [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir gants pour massages (classe 10), gants de barbecue (Class 21), gants de cuisine (classe 21), gants de toilette (classe 24), gants de baseball (classe 28), etc.]
gelées [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir gelées à base de poisson et fruits de mer (classe 29), gelées de fruits (classe 29), gelée de viande (classe 29), gelée de vin (classe 29), bonbons haricot (classe 30), etc.]
grains [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir céréales de déjeuner (classe 30), collations à base de céréales (classe 30), grains pour l'alimentation animale (classe 31), graines à planter (classe 31), graines non transformées (classe 31), etc.]
graisses [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, graisses anti corrosion (classe 2), à savoir graisses universelles (classe 4), graisse pour automobiles (classe 4), etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, graisses à usage cosmétique (classe 3), à savoir graisses pour chaussures (classe 4), graisse lubrifiante pour moteurs de véhicule automobile (classe 4), etc.]
grattoirs [outils] [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: gratte-pieds métalliques, décrottoirs (classe 6), bennes racleuses (classe 7), rabots de construction de routes (classe 7), indiquez le type spécifique, à savoir grattoirs à peinture (classe 8), raclettes à skis (classe 8), curettes (classe 10), grattoirs à langue, cure-langue (classe 10), etc.]
grils [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir grils barbecues (classe 11), grils de cuisson (classe 11), grils électriques, grils de cuisson électriques (classe 11), grils de cuisson à gaz (classe 11), grils de camping (classe 21), etc.]
huile [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, huiles contre la rouille, huiles antirouille (classe 2), huiles après-soleil (classe 3), à savoir fuel-oil, huiles combustibles (classe 4), gaz-huile moteur, gasoil (classe 4), etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, huiles à usage cosmétique (classe 3), huiles utilisées dans l'industrie textile (classe 4), huiles de poisson à usage industriel (classe 4), à savoir huiles pour la conservation du cuir (classe 4), huiles végétales à usage alimentaire (classe 29), etc.]
huile de cannabis [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir huile de cannabis à usage cosmétique (classe 3), huile de cannabis comme aide au sommeil (classe 5), huile de cannabis à usage alimentaire (classe 29), huile de cannabis pour atomiseurs oraux pour fumer (classe 34), etc.]
imprimantes [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir imprimantes tridimensionnelles, imprimantes 3D (classe 7), imprimantes offset (classe 7), imprimantes couleur (classe 9), imprimantes d'ordinateurs (classe 9), imprimantes laser (classe 9), imprimantes photos (classe 9), imprimantes intelligentes (classe 9), imprimantes thermiques (classe 9), imprimantes de tickets (classe 9), imprimantes xérographiques (classe 9), etc.]
incubateurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir incubateurs pour oeufs (classe 7), couveuses de laboratoire, incubateurs de laboratoires (classe 9), couveuses de néonatalogie (classe 10), etc.]
jus [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir jus de viande (classe 29), jus d’orange (classe 32), jus d'herbes (classe 32), etc.]
laine [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir laine minérale (classe 17), laine brute (classe 22), toisons (classe 22), laine peignée (classe 22), laine de bois (classe 22), laine traitée (classe 22), etc.]
laisses [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir laisses pour animaux, longes pour animaux (classe 18), harnais pour guider les enfants, brides pour guider les enfants (classe 18), laisses en cuir (classe 18), sangles pour planches à voile (classe 28), etc.]
lames [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir lames de scies en tant que parties de machines (classe 7), lames de rasoirs (classe 8), lames chirurgicales (classe 10), lames de patins (classe 28), etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir lames pour rasoirs électriques (classe 8), lames pour cisailles (classe 8), lames pour tondeuses à cheveux (classe 8), etc.]
lasers [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir lasers pour l'arpentage, lasers pour l'arpentage (classe 9), lasers à usage cosmétique (classe 10), lasers à usage médical (classe 10), lasers à usage vétérinaire (classe 10), etc.]
lécithine [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir lécithine pour l'industrie alimentaire (classe 1), lécithine comme supplément alimentaire (classe 5), lécithine à usage culinaire (classe 29), etc.]
lingettes [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir lingettes pour bébés (classe 3), lingettes pour le nettoyage du visage (classe 3), lingettes imprégnées d'un produit cosmétique (classe 3), lingettes antibactériennes (classe 5), etc.]
marqueurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, dispositifs métalliques pour le marquage de plantes (classe 6), marqueurs de sécurité (classe 9), à savoir marqueurs en bâtonnets (classe 16), surligneurs (classe 16), signets (classe 16), stèles funéraires en marbre (classe 19), etc.]
masques [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, masques cosmétiques (classe 3), masques pour les yeux (classe 3), masques de plongée (classe 9), à savoir masques anesthésiques (classe 10), masques faciaux à usage médical (classe 10), masques pour le visage étant des vêtements (classe 25), etc.]
matériaux de construction pour toitures [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez les matériaux spécifiques, panneaux métalliques pour toitures (classe 6), à savoir calfeutrage (classe 17), amiante-ciment, ciment d'amiante, ciment d'asbeste (classe 19), papier toiture en rouleau (classe 19), revêtements d'étanchéité pour toitures (classe 19), ardoises pour toitures (classe 19), etc.]
matériel d’artistes [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, peintures acryliques pour artistes (classe 2), peintures à l'huile (classe 2), peinture imperméable à l'eau (classe 2), colle pour les arts et l'artisanat (classe 6), burins (classe 8), crayons à peindre (classe 16), à savoir argile à modeler (classe 16), pâte à relief (classe 16), marqueurs pour aquarelle (classe 16), etc.]
mâts de drapeaux [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez la composition matérielle spécifique, à savoir mâts de drapeau métalliques (classe 6), mâts de drapeaux en bois (classe 20), etc.]
mélangeurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir mélangeurs à béton (classe 7), machines pour le mélange de l'asphalte (classe 7), batteurs à main (classe 7), mixeurs électriques pour la cuisine (classe 7), mélangeurs du son (classe 9), mélangeurs vidéo (classe 9), etc.]
monuments [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez la composition matérielle spécifique, à savoir monuments de structure en métalliques (classe 6), monuments de structure en béton (classe 19), monuments de structure en marbre (classe 19), etc.]
moules [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir moules à glace métalliques (classe 6), moules en plâtre pour le coulage de matériaux en céramique (classe 20), moules à gâteaux (classe 21), moules à chocolats (classe 21), moules à poudings (classe 21), moules de cuisine (classe 21), etc.]
oeuvres d'art [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir oeuvres d'art téléchargeables (classe 9), sculptures de jade (classe 14), collages (classe 16), tableaux oeuvres d'art, peintures encadrées (classe 16), poteries, poterie (classe 21), etc.]
ouvreur [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir ouvre-portes pneumatiques, dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de portes (classe 7), ouvre-portes automatiques (classe 7), dispositifs d'ouverture de portails hydrauliques (classe 7), ouvre-boîtes non électriques (class 8), ouvre-lettres (classe 16), ouvre-bocaux électriques (classe 21), ouvre-bouteilles (classe 21), etc.]
paniers [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir paniers de pêche (classe 20), corbeilles à pain (classe 21), paniers de fleurs (classe 21), paniers à linge (classe 21), paniers à pique-nique (classe 21), paniers pour cuiseurs vapeur (classe 21), paniers à couture (classe 26), paniers de basket-ball (classe 28), etc.]
panneaux [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir panneaux métalliques pour plafonds (classe 6), panneaux de planchers métalliques (classe 6), panneaux de portes métalliques (classe 6), panneaux métalliques pour toitures (classe 6), panneaux d'isolation acoustique de barrière (classe 17), panneaux de béton (classe 19), cloisons sèches sous forme de panneaux (classe 19), panneaux de planchers en plastique (classe 19), panneaux de bois (classe 19), etc.]
patrons/modèles [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir patrons téléchargeables pour les costumes (classe 9), patrons de couture téléchargeables (classe 9), modèles d'artisanat (classe 16), modèles de tricot (classe 16), patrons pour couture (classe 16), etc.]
perceuses [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, perceuses électriques (classe 7), perceuses pneumatiques (classe 7), à savoir perceuses à main actionnées manuellement (classe 8), perceuses manuelles (classe 8), foreuses chirurgicales, forets chirurgicaux (classe 10), tours dentaires (classe 10), etc.]
pièges [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, pièges pour animaux sauvages (classe 6), à savoir pièges à mouches (classe 21), pièges à rats (classe 21), etc.]
pinces [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir colliers de serrage métalliques pour tuyaux (classe 6), serre-joints en métal pour toitures (classe 6), serre-câbles en métal (classe 6), clamps dentaires (classe 10), clamps chirurgicaux (classe 10), attaches pour les cheveux (classe 26), etc.]
planches [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, panneaux métalliques pour la construction (classe 6), à savoir babillards (classe 20), planches à découper (classe 21), planches range-couteaux (classe 21), planches à voile (classe 28), planches de ski (classe 28), etc., OU indiquez la composition matérielle spécifique, à savoir planches en bois (classe 19), etc.]
plateaux [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, plateaux de laboratoire (classe 9), plateaux à dossiers (classe 16), bacs à peinture (classe 16), plateaux de service (classe 21), à savoir plaques à pâtisserie (classe 21), plateaux de cafétéria (classe 21), ramasse-miettes (classe 21), etc.]
poignées [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, poignées de pistolets (classe 13), à savoir poignées de club de golf (classe 28), manches pour raquettes de tennis (classe 28), manches pour raquettes (classe 28), etc.]
porte-[produit] [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir porte-avions (classe 12), porte-cycles (classe 12), porte-bagages pour voitures automobiles (classe 12), porte-animaux (classe 18), etc.]
poutres [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez la composition matérielle spécifique, poutres métalliques (classe 6), à savoir poutres de bois (classe 19), poutres en béton (classe 19), etc., OU indiquez le type spécifique, à savoir palonniers de charge étant des parties de machines (classe 7), faisceaux de pesée pour la pêche (classe 9), poutres d'équilibre de gymnastique (classe 28), etc.]
prix [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir médailles (classe 14), trophées en métaux précieux (classe 14), titres de récompense imprimés (classe 16), plaques murales en cristal (classe 21), etc.]
probiotiques [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir bactéries probiotiques pour l'industrie alimentaire (classe 1), compléments probiotiques (classe 5), barres à grignoter à base de yaourt probiotique (classe 29), etc.]
produits de tailleurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le produit spécifique, à savoir fers à repasser électriques (classe 8), couteaux à découdre (classe 8), ciseaux de broderie (classe 8), planches à repasser (classe 21), fil à repriser (classe 23), fils à coudre (classe 23), épingles à coudre (classe 26), pelotes à épingles (classe 26), etc.]
produits d'hygiène féminine [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez les produits spécifiques, à savoir savon liquide non médicamenteux pour l'hygiène féminine (classe 3), déodorants féminins en spray (classe 3), serviettes d'hygiène féminine, serviettes périodiques, serviettes hygiéniques (classe 5), tampons hygiéniques (classe 5), etc.]
radiateurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir radiateurs de refroidissement pour moteurs (classe 7), radiateurs électriques (classe 11), radiateurs de chauffage (classe 11), radiateurs à infrarouges (classe 11), etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir radiateurs pour moteurs, etc.]
refroidisseurs/glacières [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir refroidisseurs d'air (classe 11), bacs refroidisseurs pour fours (classe 11), refroidisseurs électriques à vin (classe 11), refroidisseurs d'eau (classe 11), glacières non électriques pour la nourriture et les boissons (classe 21), etc.]
rembourrage [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez la composition matérielle spécifique, à savoir matières de rembourrage en carton (classe 16), rembourrage en caoutchouc (classe 17), rembourrage de billes de plastique (classe 17), plumule pour le rembourrage (classe 22), matériaux de rembourrage en paille (classe 22), fibres de rembourrage en polyester (classe 22), rembourrage de plumes (classe 22), etc.]
repas préparés [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez spécifiquement l’ingrédient prédominant, à savoir repas préparés composés principalement de viande (classe 29), repas préparés composés principalement de riz (classe 30), etc.]
ressorts [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir ressorts de quincaillerie (classe 6), ressorts de suspension pour véhicules (classe 12), ressorts de montres (classe 14), ressorts d'horloges (classe 14), etc.]
robots [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir robots industriels pour le nettoyage des sols (classe 7), robots industriels pour le soudage (classe 7), robots pour le fraisage (classe 7), robots à coudre (classe 7), robots de téléprésence (classe 9), robots de laboratoire, robots de laboratoires (classe 9), robots chirurgicaux (classe 10), etc.]
roues [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir roues d’automobiles (classe 12), roues de vélo, roues de bicyclette, roues de bicyclettes (classe 12), volants de direction (classe 12), roues de remorques (classe 12), roues pour camions (classe 12), roues d'impression (classe 16), roues de yoga (classe 28), etc.]
roulements/paliers [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir paliers à rouleaux pour machines (classe 7), paliers d'arbres en tant que parties de machines (classe 7), paliers en caoutchouc pour l'isolation sismique de bâtiments (classe 19), etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir coussinets étant des parties de machines (classe 7), roulements pour véhicules étant des paliers d'essieux (classe 12), roulements de roues (classe 12), roulement à rouleaux coniques (classe 12), etc.]
scies [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir scies électriques (classe 7), scies à moteur (classe 7), scies à main (classe 8), scies chirurgicales (classe 10), etc.]
sculptures [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez la composition matérielle spécifique, sculptures en métal, sculptures en métaux communs (classe 6), sculptures en métaux précieux (classe 14), sculptures en papier (classe 16), sculptures en carton (classe 16), à savoir sculptures de ciment (classe 19), sculptures en pierre (classe 19), sculptures en marbre (classe 19), sculptures sur bois (classe 20), sculptures en plastique (classe 20), sculptures en céramique (classe 21), sculptures en porcelaine (classe 21), etc.]
semences [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, semences préparées pour l'alimentation humaine (classe 29), semences transformées utilisées en tant qu'assaisonnements (classe 30), à savoir semences agricoles (classe 31), etc.]
serviettes [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: serviettes en papier (classe 16), indiquez le type spécifique, à savoir serviettes de bain (classe 24), serviettes pour le yoga (classe 24), etc.]
signaux [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir signaux de chemin de fer (classe 9), indicateurs de direction pour automobiles (classe 12), indicateurs de direction pour véhicules (classe 12), signaux explosifs (classe 13), signaux de brume explosifs (classe 13), etc.]
sirop [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir sirop pour la toux (classe 5), sirop de chocolat (classe 30), sirop de maïs (classe 30), sirop d'érable (classe 30), sirop de fruits (classe 32), sirops pour la fabrication de boissons (classe 32), etc.]
solvants [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir solvants pour la fabrication d'insecticides (classe 1), solvants pour peintures (classe 1), dissolvants pour vernis (classe 1), solvants pour le nettoyage à sec (classe 3), etc.]
sprays antistatiques [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir pulvérisation antistatique pour équipement électronique (classe 1), pulvérisation antistatique pour les vêtements (classe 3), pulvérisation antistatique pour le toilettage d'animaux (classe 3), etc.]
statues [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez la composition matérielle spécifique, à savoir statues en métaux non précieux (classe 6), statues en métaux précieux (classe 14), statues en béton (classe 19), statues d'os (classe 20), statues en plastique (classe 20), statues en verre (classe 21), etc.]
stores [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir abat-jour (classe 11), écrans d'ombrage pour pare-brise d'automobile (classe 12), stores intérieurs (classe 20), stores à rouleau (classe 20), stores d'intérieur, stores à ressorts, stores d'intérieur pour fenêtres (classe 20), etc.]
syntoniseurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir syntoniseurs de radio (classe 9), syntoniseurs stéréo (classe 9), syntoniseurs de télévision (classe 9), dispositifs d'accordage pour instruments de musique (classe 15), etc.]
tartinades [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir pâtes à tartiner aux amandes (classe 29), tartinades au fromage (classe 29), tartinades au poulet (classe 29), tartinades à base de fruits (classe 29), tartinades à base de légumes (classe 29), tartinades à base de poisson et fruits de mer (classe 29), pâte à tartiner au chocolat (classe 30), pâtes à tartiner à l'érable (classe 30), etc.]
timbres [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir timbres d'adressage (classe 16), timbres dateurs (classe 16), timbres postaux (classe 16), timbres à cacheter (classe 16), timbres jouets (class 28), etc.]
toile [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine d’emploi spécifique, toiles pour la peinture (classe 16), à savoir toile à voiles (classe 22), bâches toilées (classe 22), canevas à tapisserie (classe 24), etc.]
toners [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir toners xérographiques (classe 2), toner pour copieurs (classe 2), toniques pour le visage (classe 3), lotions toniques pour la peau (classe 3), etc.]
torches [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, torches de soudage (classe 7), chalumeaux soudeurs (classe 7), à savoir torches de terrasse (classe 11), torches électriques (classe 11), lampes à bougies (classe 11), etc.]
trancheurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir trancheuses électriques d'aliments (classe 7), coupe-légumes électriques (classe 7), trancheurs à fonctionnement manuel (classe 8), coupe-pizza (classe 8), trancheuses de tabac (classe 34), etc.]
trépieds [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir trépieds de caméras (classe 9), trépieds pour télescopes (classe 9), trépieds pour appareils d'arpentage (classe 9), trépieds pour armes à feu (classe 13), etc.]
triangles [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, triangles en tant qu'instruments de musique (classe 15), à savoir triangles à dessin (classe 16), etc.]
trieuses [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, trieuses de monnaie (classe 9), à savoir trieuses de fichiers (classe 16), supports à compartiments pour mémos (classe 16), paniers à compartiments pour le tri du linge à usage ménager (classe 21), trieurs de formes (classe 28), etc.]
trousses, paniers-cadeaux et articles vendus en bloc [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez les produits spécifiques, à savoir trousses de cosmétiques contenant de l'ombre à paupières (classe 3), trousses artistiques comprenant des crayons de couleur et des pinceaux (classe 16), trousses d'art et d'artisanat comprenant des perles-jouets (classe 28), paniers cadeaux contenant des fruits frais (classe 31), etc.]
turbines [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir turbines hydrauliques (classe 7), éoliennes (classe 7), turbines à gaz pour avions (classe 7), etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir turbines de production d'électricité (classe 7), turbines de centrales thermiques (classe 7), turbines de locomotives (classe 12), etc.]
tuyaux [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir tuyaux à soufflet (classe 7), boyaux d'incendie, tuyaux à incendie (classe 9), tuyaux flexibles de douche (classe 11), tuyaux à air (classe 17), boyaux d'incendie, boyaux d'arrosage domestiques (classe 17), et boyaux d'arrosage pour la pelouse (classe 17), etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique, à savoir tuyaux flexibles pour climatiseurs (classe 17), tuyaux flexibles en caoutchouc à usage agricole (classe 17), tuyaux flexibles pour la plomberie (classe 17), etc.]
tuyaux non métalliques [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir tuyaux souples en matières plastiques pour la plomberie (classe 17), tuyaux de caoutchouc (classe 17), tuyaux en béton (classe 19), tuyaux d'égout en PVC (classe 19), tuyaux de drainage en béton (classe 19), etc.]
valves [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir vannes automatiques (classe 9), valves en caoutchouc (classe 17), etc., OU indiquez le domaine d’emploi spécifique des valves, à savoir valves comme pièces de machines (classe 7), valvules cardiaques artificielles (classe 10), etc.]
vaporisateurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir pulvérisateurs à usage médical, vaporisateurs à usage médical (classe 10), vaporisateurs à parfum (classe 21), vaporisateurs de tabac (classe 34), etc.]
vibrateurs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique, à savoir vibrateurs de béton (classe 7), appareils vibratoires pour lits (classe 10), vibrateurs personnels (classe 10), vibromasseurs (classe 10), etc.]
vis [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type, vis de quincaillerie métalliques (classe 6), vis à os (classe 10), etc., OU indiquez la composition matérielle spécifique, à savoir vis métalliques (classe 6), vis non métalliques (classe 20), etc.]
audits [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir audits d'entreprises (classe 35), audit comptable et financier (classe 35), audits en matière d'énergie (classe 42), etc.]
estimations [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, estimations d'activités commerciales (classe 35), à savoir estimation d'objets d'art (classe 36), estimation de timbres (classe 36), estimation de yachts (classe 36), évaluation de terrains (classe 36), etc.]
exploitation de [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir exploitation d'un magasin à rayons (classe 35), exploitation d'un réseau de téléphonie cellulaire (classe 38), etc.]
fournir un site web [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: les sites web étant considérés comme un moyen d'offrir une variété de services, un service décrit comme « la fourniture » ou « l'exploitation d'un site web » dans un domaine d'intérêt particulier n'est pas acceptable car il n'est pas clair si le demandeur fournit un accès à des services de communication ou s'il fournit simplement des informations via un site web. Indiquez clairement la nature précise des services, à savoir fourniture d'accès à un site web de discussion sur Internet (classe 38), fourniture de critiques de films par le biais d'un site web (classe 41), hébergement de sites web (classe 42), etc.]
services d'analyses [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, analyse des coûts (classe 35), analyse de marché (classe 35), services d'analyse financière (classe 36), à savoir analyse bactériologique (classe 42), analyse chimique (classe 42), analyses des sols (classe 42), analyse des menaces pour la protection de la sécurité des personnes (classe 45), etc.]
services brassicoles [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type de service spécifique, vente au détail de bière (classe 35), brassage de bières pour des tiers (classe 40), à savoir tenue de visites guidées de brasseries à des fins éducatives (classe 41), etc.]
services caritatifs [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir services de collecte de fonds à des fins caritatives (classe 36), mise à disposition d'hébergements temporaires à des fins caritatives (classe 43), mise à disposition de vêtements à des fins caritatives aux enfants dans le besoin (classe 45), etc.]
services d’automobiles [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, estimation d'automobiles (classe 36), à savoir peinture d'automobiles (classe 37), lustrage d'automobiles (classe 37), services de nettoyage d'automobiles (classe 37), réparation et entretien automobile (classe 37), etc.]
services d'administration [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir administration des affaires (classe 35), services administratifs pour recommandations médicales (classe 35), services de gestion d'entreprise dans le domaine des programmes de parrainage (classe 35), administration des ressources humaines (classe 35), administration de bureau (classe 35), administration financière d'assurances (classe 36), etc.]
services d'agences [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir services d'agences de publicité (classe 35), services d'agences de mannequins (classe 35), services de bureaux de placement (classe 35), services d’agences d‘exportation (classe 35), services d'agences d'évaluation de crédits (classe 36), services d'agences immobilières (classe 36), services d'agences de presse, agence de presse (classe 38), services d'agences d'adoption (classe 45), etc.]
services de blanchissement [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le produit spécifique, à savoir blanchiment de tissus (classe 40), blanchiment de textile (classe 40), blanchiment du papier (classe 40), décoloration des cheveux (classe 44), etc.]
services de camps [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir exploitation de camps sportifs (classe 41), services d'hébergement temporaire dans des camps de vacances (classe 43), services d'hébergement temporaire fournis par des camps de vacances (classe 43), etc.]
services de collecte [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir services de recouvrement de créances (classe 36), collecte d'ordures et de déchets médicaux (classe 39), collecte des ordures (classe 39), collecte de sang (classe 44), etc.]
services de commerce électronique [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, traitement administratif de commandes d'achats (classe 35), à savoir services de paiements pour le commerce électronique (classe 36), traitement des réclamations en matière d'assurance et des données sur les paiements (classe 36), services bancaires en ligne (classe 36), services de courriel (classe 38), etc.]
services de consultation en bijouterie [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine de consultation spécifique, à savoir services de consultation pour la vente en gros des articles de bijouterie (classe 35), services de consultation dans le domaine de l’estimation de bijoux (classe 36), consultations concernant la réparation de bijoux (classe 37), consultations concernant la fabrication sur mesure de bijoux (classe 40), consultations pour la conception de bijoux (classe 42), etc.]
services de duplication [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir duplication de documents (classe 35), duplication de DVD (classe 40), duplication photographique (classe 40), duplication de programmes informatiques (classe 42), etc.]
services de pensions [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, pensionnats (classe 41), à savoir services de pension (classe 43), services de pensions pour animaux (classe 43), etc.]
services de planification [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir planification d'entreprise (classe 35), planification de carrière (classe 35), planification successorale (classe 36), services de planification financière (classe 36), planification en matière d'urbanisme (classe 42), etc.]
services de rapports [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, services de rapports de solvabilité d'entreprises (classe 36), reportages photographiques (classe 41), services de bulletins d'actualités (classe 41), préparation de bulletin d'informations météorologiques (classe 42), à savoir transcription des délibérations des tribunaux (classe 45), services d'établissement de rapports sur les interventions d'urgence (classe 45),etc.]
services de sécurité [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, services de sécurité des réseaux informatiques (classe 42), services de sécurité des données (classe 42), services de patrouille de surveillance (classe 45), services de garde de sécurité (classe 45), services de sécurité des magasins (classe 45), à savoir services de sécurité aéroportuaire (classe 45), etc.]
services de studio [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir studios cinématographiques (classe 41), studios de danse (classe 41), studios de photographie (classe 41), exploitation de studios audio (classe 41), services d'ongleries (classe 44), etc.]
services de surveillance [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type de service spécifique, à savoir surveillance et suivi des envois de colis (classe 39), services de surveillance des alarmes médicales (classe 45), surveillance d'alarmes incendie (classe 45), surveillance de marques de commerce (classe 45), surveillance de droits de propriété industrielle à des fins de conseils juridiques (classe 45), etc.]
services d'écriture [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir rédaction de textes publicitaires pour les tiers (classe 35), écriture de livres éducatifs (classe 41), rédaction de magazines (classe 41), rédaction de correspondance personnelle, rédaction de lettres personnelles, services d'écriture de poèmes et paroles de chansons (classe 41), rédaction technique (classe 42), écriture de codes informatiques (classe 42), rédaction de courriers personnels (classe 45), etc.]
services d'enquête [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir investigations géotechniques (classe 42), investigations en matière d'accidents (classe 45), services de détective (classe 45), enquêtes criminelles (classe 45), recherches de personnes portées disparues (classe 45), services d'enquêtes privées (classe 45), etc.]
services d'enregistrement [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir services d'immatriculation d'automobiles (classe 35), services d'enregistrement d'actions (classe 36), enregistrement de noms de domaine (classe 45), etc.]
services d'essais [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir services d'essai de marques pour des tiers (classe 35), essai de cosmétiques (classe 42), services de tests médicaux de sérums sanguins (classe 44), etc.]
services d'évaluation [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, à savoir services d'évaluation de marques (class 35), estimations en affaires commerciales (class 35), évaluation de biens immobiliers (class 36), estimation financière en matière de laine (class 36), etc.]
services d'information fournis via un site web [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type spécifique d’information, offre d'un site web d'information sur le voyage (classe 39), fourniture d'information éducative dans le domaine de la sécurité alimentaire (classe 41), fourniture d'informations scientifiques dans le domaine du changement climatique (classe 42), à savoir informations en matière de services juridiques par le biais de sites web (classe 45), etc.]
services informatiques [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le domaine spécifique, gestion de bases de données électroniques (classe 35), services de courrier électronique (classe 38), à savoir services de sécurité antivirus informatique (classe 42), conception de sites informatiques (classe 42), services informatisés à temps partagé (classe 42), planification en matière de reprise après sinistre informatique (classe 42), etc.]
services municipaux [on ne peut lui assigner une classe de Nice appropriée sans des précisions supplémentaires: indiquez le type de service spécifique, entretien des routes et trottoirs municipaux (classe 37), services de déneigement (classe 37), à savoir stationnement municipal (classe 39), collecte d'ordures et de déchets industriels (classe 39), etc.]